Département de la Haute-Loire, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4290558
Date de dépôt :
29/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2026
Présentation de la marque HAUTE LOIRE LE PARFUM
Déposée par voie électronique le 29 juillet 2016 par Département de la Haute-LoireTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HAUTE LOIRE LE PARFUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est Département de la Haute-LoireTODO domicilié(e) Hôtel du Département, 1 Place Monseigneur de Galard, CS 20310 - 43009 - LE PUY EN VELAY Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Mathilde BONCOMPAIN domicilié(e) 20 RUE de la Gazelle - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.
La marque HAUTE LOIRE LE PARFUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290558.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Département de la Haute-Loire, Collectivité territoriale - Hôtel du Département, 1 Place Monseigneur de Galard, CS 20310 - 43009 - LE PUY EN VELAY Cedex - France
Mme. Mathilde BONCOMPAIN - 20 RUE de la Gazelle - 43000 - LE PUY EN VELAY - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Parfums ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; huiles essentielles ; savons ; savons pour le bain ; savons de beauté ; savons à usage personnel ; savons cosmétiques ; savonnettes, savons de toilette ; lotions pour les cheveux ; huiles de toilette ; huiles à usage cosmétique ; huiles pour la parfumerie ; shampooings, gels douche, bains moussants ; lotions et gels à usage cosmétique ; masques de beauté ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits et préparations cosmétiques pour le soin de la peau ; crèmes cosmétiques ; hydratants et toniques pour le visage et le corps ; produits et préparations de démaquillage ; produits de gommage pour la peau ; exfoliants et nettoyants pour la peau ; produits de rasage ; gels de rasage ; mousses avant-rasage ; savons à barbe ; préparations de rasage ; lotions après-rasage ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; encens ; parfums d'ambiance ; produits et préparations pour parfumer le linge ; sprays parfumés pour l'oreiller ; sprays parfumés pour le linge ; pots-pourris odorants ;
Bougies, bougies pour arbres de Noël, bougies parfumées, cire d'abeilles ;
Publicité ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires y compris la fourniture de catalogue de produits par Internet ; distribution de tracts, dépliants, imprimés, échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication à des fins de vente au détail et de publicité ; services de vente au détail ou en gros de produits (produits de la parfumerie, savons, encens, produits cosmétiques, produits pour le soin des cheveux, produits pour le soin du corps, produits de soins de beauté, des bougies, produits pour le rafraîchissement de l'air) sur des réseaux informatiques mondiaux (Internet) ; promotion des ventes en lien avec produits de la parfumerie, savons, encens, produits cosmétiques, produits pour le soin des cheveux, produits pour le soin du corps, produits de soins de beauté, des bougies, produits pour le rafraîchissement de l'air ; relations publiques ; prospection du marché.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HAUTE LOIRE LE PARFUM"
