DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE, Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
4244306
Date de dépôt :
28/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/01/2026
Présentation de la marque Haute-Loire le DÉPARTEMENT
Déposée le 28 janvier 2016 par DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Haute-Loire le DÉPARTEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRETODO domicilié(e) 1 Place Monseigneur de Galard, CS 20310 - 43009 - LE PUY EN VELAY Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque Haute-Loire le DÉPARTEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244306.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE, Collectivité Territoriale - 1 Place Monseigneur de Galard, CS 20310 - 43009 - LE PUY EN VELAY Cedex - France
Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Produits de l'imprimerie ; photographies, clichés, affiches, albums, cartes postales, cartes touristiques, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, objets d'art gravés, blocs (papeterie), articles de bureau (à l'exception des meubles), cahiers, carnets, catalogues, instruments d'écriture, fanions en papier, fournitures scolaires, périodiques, publications, fiches (papeterie) de randonnées pédestres, équestres, cyclotouristes, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'objets publicitaires et promotionnels ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites Web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; mise en relation de partenaires juridiques (réseautage d'affaires) ; services de rencontre et de mise en relation professionnelle (réseautage d'affaires) ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; agences de voyages ; visites touristiques ; excursions touristiques ; organisation de randonnées ; organisation d'itinéraires touristiques (organisation de voyages) ; services de diffusion d'informations touristiques concernant les voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs, de cercles pour entrepreneurs (divertissement), services de clubs décideurs (divertissement) ; coaching (formation) ;
Services juridiques ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.
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