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Marques déposées par la société DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
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PLAN HAUT MEGA PARTOUT EN GIRONDE, ELEVONS LE DEBIT!
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLAN HAUT MEGA PARTOUT EN GIRONDE, ELEVONS LE DEBIT!
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, COLLECTIVITE TERRITORIALE, DIRECTION COMMUNICATION

Numéro de dépôt :
4291591
Date de dépôt :
12/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/05/2026
PLAN HAUT MEGA PARTOUT EN GIRONDE, ELEVONS LE DEBIT! de DEPARTEMENT DE LA GIRONDE

Présentation de la marque PLAN HAUT MEGA PARTOUT EN GIRONDE, ELEVONS LE DEBIT!

Déposée le 12 mai 2016 par la société DEPARTEMENT DE LA GIRONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PLAN HAUT MEGA PARTOUT EN GIRONDE, ELEVONS LE DEBIT! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la société DEPARTEMENT DE LA GIRONDE domicilié(e) 1 ESPLANADE CHARLES DE GAULLE, CS 71223 - 33074 - BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 223 300 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, Mme LE GOFF VALERIE, DIRECTION COMMUNICATION domicilié(e) 1 ESPLANADE CHARLES DE GAULLE, CS 71223 - 33074 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque PLAN HAUT MEGA PARTOUT EN GIRONDE, ELEVONS LE DEBIT! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291591.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN HAUT MEGA PARTOUT EN GIRONDE, ELEVONS LE DEBIT! arrivera à expiration en date du 12 mai 2026.

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE a également déposé les autres marques suivantes : ELUS ET TERRITOIRES , TRANSGIRONDE PROXIMITE GIRONDE CONSEIL GENERAL , GIRONDE LE DEPARTEMENT GIRONDE.FR GIRONDE LE DEPARTEMENT , TALENTS D'AVANCE TREMPLIN JEUNES ARTISTES Gironde LE DEPARTEMENT gironde.fr , Girondescopie , MODALIS , modalis , TRANS GIRONDE TRANSGIRONDE , Bail vert , E-C@R


DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, COLLECTIVITE TERRITORIALE, DIRECTION COMMUNICATION - 1 ESPLANADE CHARLES DE GAULLE, CS 71223 - 33074 - BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 223300013


DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, Mme LE GOFF VALERIE, DIRECTION COMMUNICATION - 1 ESPLANADE CHARLES DE GAULLE, CS 71223 - 33074 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.