Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
/
E-C@R
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-C@R
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3975881
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/01/2023
E-C@R de DEPARTEMENT DE LA GIRONDE

Présentation de la marque E-C@R

Déposée le 14 janvier 2013 par la société DEPARTEMENT DE LA GIRONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « E-C@R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la société DEPARTEMENT DE LA GIRONDE domicilié(e) ESPLANADE CHARLES DE GAULLE - 33074 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 223 300 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, Mme CLEMARES MARIE-CLAUDE domicilié(e) ESPLANADE CHARLES DE GAULLE - 33074 - BORDEAUX - France.

La marque E-C@R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975881.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-C@R est expirée depuis le 14 janvier 2023.

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE a également déposé les autres marques suivantes : ELUS ET TERRITOIRES , TRANSGIRONDE PROXIMITE GIRONDE CONSEIL GENERAL , GIRONDE LE DEPARTEMENT GIRONDE.FR GIRONDE LE DEPARTEMENT , TALENTS D'AVANCE TREMPLIN JEUNES ARTISTES Gironde LE DEPARTEMENT gironde.fr , Girondescopie , PLAN HAUT MEGA PARTOUT EN GIRONDE, ELEVONS LE DEBIT! , MODALIS , modalis , TRANS GIRONDE TRANSGIRONDE , Bail vert


DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - ESPLANADE CHARLES DE GAULLE - 33074 - BORDEAUX - France - SIREN 223300013


DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, Mme CLEMARES MARIE-CLAUDE - ESPLANADE CHARLES DE GAULLE - 33074 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Errata de l'enregistrement - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.