Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
/
CREAG 33 GIRONDE CONSEIL GENERAL LE CONSEIL GENERAL SOUTIENT L'AGRICULTURE GIRONDINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CREAG 33 GIRONDE CONSEIL GENERAL LE CONSEIL GENERAL SOUTIENT L'AGRICULTURE GIRONDINE
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3726195
Date de dépôt :
26/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2020
CREAG 33 GIRONDE CONSEIL GENERAL LE CONSEIL GENERAL SOUTIENT L\'AGRICULTURE GIRONDINE de DEPARTEMENT DE LA GIRONDE

Présentation de la marque CREAG 33 GIRONDE CONSEIL GENERAL LE CONSEIL GENERAL SOUTIENT L'AGRICULTURE GIRONDINE

Déposée le 26 mars 2010 par la société DEPARTEMENT DE LA GIRONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREAG 33 GIRONDE CONSEIL GENERAL LE CONSEIL GENERAL SOUTIENT L'AGRICULTURE GIRONDINE »

Le déposant est la société DEPARTEMENT DE LA GIRONDE domicilié(e) 0 Esplanade Charles de Gaulle - 33074 - BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 223 300 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE LA GIRONDE domicilié(e) 0 Esplanade Charles de Gaulle - 33074 - BORDEAUX CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREAG 33 GIRONDE CONSEIL GENERAL LE CONSEIL GENERAL SOUTIENT L'AGRICULTURE GIRONDINE est expirée depuis le 26 mars 2020.

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE a également déposé les autres marques suivantes : ELUS ET TERRITOIRES , TRANSGIRONDE PROXIMITE GIRONDE CONSEIL GENERAL , GIRONDE LE DEPARTEMENT GIRONDE.FR GIRONDE LE DEPARTEMENT , TALENTS D'AVANCE TREMPLIN JEUNES ARTISTES Gironde LE DEPARTEMENT gironde.fr , Girondescopie , PLAN HAUT MEGA PARTOUT EN GIRONDE, ELEVONS LE DEBIT! , MODALIS , modalis , TRANS GIRONDE TRANSGIRONDE , Bail vert


DEPARTEMENT DE LA GIRONDE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 0 Esplanade Charles de Gaulle - 33074 - BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 223300013


DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - 0 Esplanade Charles de Gaulle - 33074 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.