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Marques déposées par DEPARTEMENT DE LA DROMETODO
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AGRILOCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRILOCAL
DEPARTEMENT DE LA DROME, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3913218
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
16/04/2022
AGRILOCAL de DEPARTEMENT DE LA DROME

Présentation de la marque AGRILOCAL

Déposée le 16 avril 2012 par DEPARTEMENT DE LA DROMETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « AGRILOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA DROMETODO domicilié(e) Hotel du Département, 26 Avenue Président Herriot - 26026 - VALENCE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE LA DROME, Mle JULIAN Pernette, Service Développement Rural domicilié(e) Hotel du Département, 26 Avenue Président Herriot - 26026 - VALENCE CEDEX - France.

La marque AGRILOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRILOCAL est expirée depuis le 16 avril 2022.

DEPARTEMENT DE LA DROME a également déposé les autres marques suivantes : DRÔME--C'EST MA NATURE Ô , DRÔME C'EST MA NATURE , routessublimesduvercors , RoutesSublimesVercors , sublimesroutesduvercors , SublimesRoutesVercors , Routes sublimes , routessublimes , Sublimes routes du Vercors , Routes sublimes du Vercors


DEPARTEMENT DE LA DROME, Collectivité territoriale - Hotel du Département, 26 Avenue Président Herriot - 26026 - VALENCE CEDEX - France


DEPARTEMENT DE LA DROME, Mle JULIAN Pernette, Service Développement Rural - Hotel du Département, 26 Avenue Président Herriot - 26026 - VALENCE CEDEX - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Services de restauration (alimentation) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.