Marque enregistrée - Marque en vigueur

BioMétéo La biodiversité près de chez-vous
DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE

Numéro de dépôt :
4677895
Date de dépôt :
31/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2030
BioMétéo La biodiversité près de chez-vous de DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE

Présentation de la marque BioMétéo La biodiversité près de chez-vous

Déposée par voie électronique le 31 août 2020 par DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BioMétéo La biodiversité près de chez-vous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE domicilié(e) 2 rue Paul Louis Courier - 24019 - PERIGUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA DORDOGNE - DPRPM, Monsieur François LAVIELLE domicilié(e) 2 rue Paul Louis Courier - 24019 - PERIGUEUX - France.

La marque BioMétéo La biodiversité près de chez-vous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4677895.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioMétéo La biodiversité près de chez-vous arrivera à expiration en date du 31 août 2030.

DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE a également déposé les autres marques suivantes : maison numérique de la Biodiversité DORDOGNE - PERIGORD , LE DRIVE PERIGORD LE CIRCUITS COURT CA RAPPROCHE www.ledriveperigord.com , Le DRIVE PERIGORD , BioMétéo


DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE - 2 rue Paul Louis Courier - 24019 - PERIGUEUX - France


CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA DORDOGNE - DPRPM, Monsieur François LAVIELLE - 2 rue Paul Louis Courier - 24019 - PERIGUEUX - France


Republication pour erratum - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; casques de réalité virtuelle ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.