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Marques déposées par DEPARTEMENT DE LA COTE D'ORTODO
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TRANSCO
Demande publiée - Marque en non vigueur

TRANSCO
DEPARTEMENT DE LA COTE D'OR Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3545113
Date de dépôt :
20/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/12/2017
TRANSCO de DEPARTEMENT DE LA COTE D\'OR

Présentation de la marque TRANSCO

Déposée le 20 décembre 2007 par DEPARTEMENT DE LA COTE D'ORTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TRANSCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-04 du 25 janvier 2008. .

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA COTE D'ORTODO domicilié(e) Hôtel du Département, 53 bis, rue de la Préfecture, BP 1601,21035 DIJON - 21035 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET VERNIAU domicilié(e) 59, rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 39

DEPARTEMENT DE LA COTE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : Route des Grands Crus Bourguignons , MUSÉOPARC , AMBITIONS COTE D'OR , CÔTE-D'OR le mag' , Côte-d'Or Magazine , SAVOIR-FAIRE 100% COTE-D'OR , espace Côte-d'Or , Côte d'Or LE DÉPARTEMENT , 100% COTE-D'OR LE DEPARTEMENT , 100% Côte-d'Or


DEPARTEMENT DE LA COTE D'OR Collectivité territoriale - Hôtel du Département, 53 bis, rue de la Préfecture, BP 1601,21035 DIJON - 21035 - France


SELARL CABINET VERNIAU - 59, rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France


Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Produits de l'imprimerie ; brochures, dépliants et magazines d'information concernant les transports ; billets, à savoir titres de transport.

Télécommunications, par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, téléphonique ; services de transmission et de communication interactifs et sécurisés de données, notamment numériques, accessibles par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet, notamment en matière de transport et plus particulièrement de transport de personnes ; transmission d'informations contenues dans des bases de données, à savoir visualisation d'informations contenues dans une base de données ; transmission de données et d'informations fournies par l'intermédiaire d'un site Internet accessibles par codes d'accès ; services fournis par l'intermédiaire d'un site Internet, accessibles notamment par codes d'accès ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; services de messagerie en ligne.

Transport de personnes ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme [à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions] ; organisation de voyages et d'excursion ; réservation pour les voyages ; affrètement ; services d'autobus ; organisation d'excursions ; informations en matière de transport.