ATOUT JEUNES 21 DEPARTEMENT DE LA COTE D'OR Collectivité Territoriale
Présentation de la marque ATOUT JEUNES 21
Déposée le 29 août 2006 par DEPARTEMENT DE LA COTE D'ORTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ATOUT JEUNES 21 »
Le déposant est DEPARTEMENT DE LA COTE D'ORTODO domicilié(e) Hôtel du Département, 53 bis, rue de la Préfecture, B.P 1601,21035 DIJON - 21035 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET ROLLAND VERNIAU domicilié(e) 59, rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT JEUNES 21 est expirée depuis le 29 août 2016.
DEPARTEMENT DE LA COTE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : Route des Grands Crus Bourguignons , MUSÉOPARC , AMBITIONS COTE D'OR , CÔTE-D'OR le mag' , Côte-d'Or Magazine , SAVOIR-FAIRE 100% COTE-D'OR , espace Côte-d'Or , Côte d'Or LE DÉPARTEMENT , 100% COTE-D'OR LE DEPARTEMENT , 100% Côte-d'Or
DEPARTEMENT DE LA COTE D'OR Collectivité Territoriale - Hôtel du Département, 53 bis, rue de la Préfecture, B.P 1601,21035 DIJON - 21035 - France
SELARL CABINET ROLLAND VERNIAU - 59, rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France
Inscription le 15 mars 2007 - Rejet partiel n°450393 - Publication au BOPI 2007-03-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40
Agences immobilière ; agences de logement [propriétés immobilières] ; location d'appartements ; établissement de baux ; courtage en biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; évaluations, estimation de biens immobiliers ; services de fourniture de garanties [cautions] ; assurances ; informations en matière d'assurances ; émission de chèques de voyage ; services de financement.
Télécommunications ; télécommunications par terminaux téléphoniques, par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, téléphonique ; services de fourniture de connexion et de communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de communication électronique et par ordinateurs, services d'échange électronique de données ; services de transmission et de communication interactifs et sécurisés de données accessibles par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet notamment en matière de services en ligne, de divertissements interactifs, de communication, et de services d'information ; services de transmission et de communication interactifs et sécurisés de données, notamment numériques, de type photographies, vidéos et données audio, accessibles par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données, à savoir visualisation d'informations contenues dans une base de données ; transmission de données et d'informations fournies par l'intermédiaire d'un site Internet accessibles par codes d'accès ; services fournis par l'intermédiaire d'un site Internet accessibles par codes ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; services de messagerie en ligne ; service de téléconférences ; informations en matière de télécommunications.
Transport de personnes ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme [à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions] ; organisation de voyages et d'excursion ; réservation pour les voyages ; affrètement ; services d'autobus ; organisation d'excursions ; informations en matière de transport.
Services de bibliothèque, de médiathèque, de photothèque et de vidéothèque ; services de bibliothèque itinérante ; services de location d'appareils de projection de cinéma ; services de club (éducation et divertissement) ; services de musées [présentation, expositions] ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeable) ; édition et publication de textes, autre que textes publicitaire, et notamment de journaux, de périodiques, d'annuaires, de livres, et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia ; enseignement et formation par correspondance, notamment par l'intermédiaire d'un réseau informatique ; formation ; orientation professionnelle (conseils en matière de formation) ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; épreuves pédagogiques ; éducation ; pensionnats ; divertissement ; services de jeu en ligne proposés à partir d'un réseau informatique ; divertissement radiophonique, télévisé ; programmes radiophoniques et de télévision ; informations en matière d'éducation, de récréation, de loisirs et de divertissement ; services de loisirs ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; activités sportives ; clubs de santé [mise en forme physique] ; organisation de compétitions sportives ; location d'équipement pour les sports [à l'exception des véhicules] ; location de stades ; parcs et jardins d'attractions ; exploitation de jardins zoologiques ; services de discothèques ; boîtes de nuit ; organisation de bals ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; exploitation de salles de jeux ; services de camps de vacances [divertissement] ; exploitation de salles de cinéma ; réservation de places de spectacles ; production et représentation de spectacles et notamment de concerts ; représentations théâtrales ; production de films sur bandes vidéo ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; reportages photographiques.
Elaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; location d'appareils et d'instruments dans le domaine de l'informatique, et notamment d'ordinateurs ; abonnement à des bases de données informatiques ; services de téléchargement de logiciels et de données numériques, notamment des photographies, des vidéos et des données audio par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; location de temps d'accès, d'utilisation et d'hébergement d'un centre serveur de base de données ; conception, création, mise à jour, maintenance et hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; services de reconstitution de bases de données ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; recherche, réservation et gestion administrative de noms de domaine ; services de certification de messages et de données transmises par télécommunication ; services de téléchargement de données numériques et de logiciels ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; concession de licences de propriété intellectuelle ; conception de logiciels ; service de transmission d'informations sous la forme de publication electronique de bulletins.
Agences de logement [hôtels, pensions] ; services hôteliers location et réservation de logements temporaires ; exploitation de terrains de camping ; location de tentes ; services de camps de vacances [hébergement] ; maisons de vacances ; restauration [repas] restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; cafétérias ; cantines.