100% Côte-d'Or

DEPARTEMENT DE LA COTE D'OR, Collectivité territoriale

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; shampooings, gels douche, bains moussants ; lotions et gels à usage cosmétique ; produits et préparations cosmétiques pour le soin de la peau ; nécessaires de cosmétiques, comprenant rouge à lèvres, fards à paupières, fards à joues et mascara ; produits de maquillage ; lotions pour les cheveux ; dentifrice ; encens ; parfums ; parfums d'ambiance ; produits et préparations pour parfumer le linge ; huiles de toilette ; huiles essentielles ;

Articles d'horlogerie mécanique et électronique ainsi que leurs pièces détachées ; montres, pendules et pendulettes mécaniques et électroniques ainsi que leurs pièces détachées ; bracelets de montres, fermoirs ; bijouterie et joaillerie ; pierres précieuses ; pince-billets, porte-clés, poudriers, pochettes, boîtes à pilules et à poudre, coffres à bijoux, boutons de manchettes, objets d'art et bibelots, articles pour fumeurs, tous ces articles en métal précieux et/ou en pierres précieuses ;

Papier, carton ; Papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; Cahiers ; Blocs-notes ; Agendas ; Cartes postales ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; albums ; brochures ; billets ; catalogues ; carnets ; dépliants ; manuels ; cartes ; atlas ; affiches ; images ; calendriers ; cartes de voeux ; cartes de voeux musicales ; chemises pour documents ; boîtes en carton ou en papier ; marques pour livres ; publications ; journaux et périodiques, revues, livres, magazines prospectus, tracts ; représentations graphiques ; articles pour reliures ; photographies, photogravures ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des meubles) ; papier d'emballage ; Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; nappes en papier ; écussons ; caractères (chiffres et lettres) ; clichés ; cachets ; tampons encreurs ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs à main ; sacoches portées à l'épaule ; sacs à dos ; porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; valises ; sacs-housses pour vêtements ; sacs à provisions ; sacs à main ; sacs de plage ; cartables, sacs et serviettes d'écolier ; trousses à crayons (maroquinerie) ; mallette pour documents ; sacoches à outils (vides) ; bourses ; trousses de voyage (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs bananes ; fourre-tout ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; courroies bandoulières en cuir ou en peau ; ceintures en cuir ou en peau ; coffrets pour articles de toilettes dits " vanity cases " (non garnis) ; colliers et vêtements pour animaux domestiques ; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; vases ; bouilloires non électriques ;

Tissus ; linge de maison ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matière textile, toiles, bâches de véhicules ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de dessus ; vêtements de dessous ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; vêtements de nuit ; maillots de bain et couvre-tête de bain ; chaussettes et bas ; gants (habillement) ; cravates ; ceintures (habillement) ; bottes ; vêtements et chaussures de sport et de gymnastique ; costumes de mascarade ; visières ; casquettes ; bonnets ;

Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; mobiles [jouets] ; figurines [jouets] ; porte-clefs comportant un jouet ou une figurine ; jeux de construction ; jeux de société ; véhicules [jouets] ; toupies [jouets] ; peluches [jouets] ; poupées ; masques [jouets] ; disques volants [jouets] ; cerfs-volants ; balles et ballons de jeu ; raquettes de tennis ; engins pour exercices corporels ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; jouets pour animaux domestiques ; farces [attrapes] ; décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage) ;

Consommés ; conserves de viande, de poisson, de légumes ; confitures de fruits ; fruits conservés ; olives conservées ; huiles comestibles ; champignons conservés ; charcuterie ; pâtés de foie ; escargots ; fromages ;

Café, cacao, thé, sucre ; sandwich ; pizza ; déjeuners empaquetés à l'exception des repas pour animaux ; pâtisseries et confiseries ; sucreries ; pain et biscuiterie ; brioches ; glaces alimentaires ; gâteaux ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; condiments ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; spiritueux ; vins ; vins mousseux ;

Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons, expositions et manifestations professionnelles ou non à buts commerciaux ou de publicité ; gérance administrative de lieux d'exposition ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; services d'animation de clubs professionnels à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours en matière commerciale ou publicitaire ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, relations publiques, études de marchés, mercatique, conseil en organisation et direction des affaires ; abonnement à un centre fournisseur d'accès, à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'enregistrement et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers), à savoir notamment services de promotion et de développement des entreprises et des régions ; services d'archivage électronique sécurisé pour des supports électroniques à savoir recueil de données gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; transcription de communications ; publicité ; promotion des ventes pour des tiers, notamment par voie électronique sur un réseau informatique ; services de prospection commerciale, notamment par voie électronique sur un réseau informatique ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de messages et d'annonces publicitaires par voie électronique, par télécopie, par téléphone portable, par tablette numérique, et sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion par voie électronique d'informations ; services de publipostage à partir de bases de données ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces et de temps publicitaire sur tout moyen de communication, et notamment sur Internet ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion par l'objet ; informations, renseignements d'affaires ; agences d'informations commerciales ; services de revue de presse ; études de marché ; sondages d'opinion ; informations et communications commerciales électroniques ; services de consultation, conseils, informations et recherche en matière commerciale ;

Télécommunications ; Services de communications, à savoir transmission, réception, téléchargement, diffusion en continu, diffusion de publications électroniques par le biais de réseaux de télécommunications, réseaux informatiques mondiaux, réseaux sans fil et réseaux électroniques de communications ; services de fourniture de connexion et de communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de transmission et de communication interactifs et sécurisés d'informations et de données accessibles par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, y compris Internet mobile et applications mobiles, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; services de transmission et de communication interactifs et sécurisés de données, notamment numériques, de type textes, images, animations, photographies, vidéos et données audio, accessibles par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; transmission d'informations contenues dans des bases de données, à savoir visualisation d'informations contenues dans une base de données ; transmission de données et d'informations fournies par l'intermédiaire d'un site Internet ou encore d'une application mobile accessibles par codes d'accès ; Exploitation, fourniture et mise à disposition de forums de discussion en ligne, de réseau en ligne , de blogues, permettant aux utilisateurs de publier, de consulter et de partager du contenu, des commentaires, des comptes rendus, recommandations, avis, évaluations, des photographies, des vidéos, des textes, des données, des images et d'autres oeuvres électroniques se rapportant notamment l'opinion sur des sociétés, des établissements de restauration et/ou d'hôtellerie, des organisations, des personnes, des produits, des services, des marques de produits et/ou de services, des lieux de vente, des lieux d'accueil du public, des modes d'accueil du public, des prestations de conseil sur lieux de vente relatifs aux produits et/ou aux services qui y sont distribués, des modes de présentation de produits et/ou de services sur des lieux de vente, de déroulement des ventes sur des lieux de vente ; Fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites internet et blogues en ligne ; Services de messagerie en ligne ; services d'échange de documents ; services de téléconférences ; informations en matière de télécommunications ;

Services de transport ; organisation de voyages, de croisières et d'excursions ; accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs ; réservation pour les voyages ; services de taxis ; agences de tourisme ; affrètement, transports aériens ; services d'autobus ; services de chauffeurs, transport ferroviaire ; réservation de places (transports) ; location de véhicules, de cycles ou de chevaux ; services de parcs de stationnement ; location de garages ou de places de stationnement ; services de sauvetage, opérations de secours (transports) ; informations en matière de transport ; visites touristiques ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; organisation de compétitions sportives ; location d'équipement pour les sports [à l'exception des véhicules] ; exploitation d'installations sportives ; services de loisirs ; parcs et jardins d'attractions ; services de club (éducation et divertissement) ; services de camps de vacances [divertissement] ; services de musées [présentation, expositions] ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de fiches pratiques, de guides touristiques, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels ; production et montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; services de réservation de billets pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; service de production artistique et location de films, de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques) ; services de ludothèques à savoir services d'animations ludiques (divertissements) ; services de reporters, reportages photographiques ;

Services de recherches scientifiques et technologiques et industrielles dans tous les domaines ; services d'informations météorologiques ; Création de communautés virtuelles ; services d'aide à l'implantation des entreprises et à l'accueil des personnes, services d'aide dans le développement de nouveaux projets, à savoir étude de projets techniques ; services de conseils dans le développement de nouveaux projets techniques ;

Services de cafétérias, de bars, services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; maisons de vacances ; pensions ; réservations d'hôtels, de pensions, de maisons de vacances ; information en matière de réservation d'hôtels, de pensions, de maisons de vacances, sur réseaux informatiques ; location de constructions transportables ; réservation et location de logements temporaires ; crèches d'enfants ; services de camps de vacances, de villages de vacances (hébergement) ; mise à disposition et exploitation de terrains de camping ; services de relogement pour entreprises, à savoir mise à disposition temporaire de locaux.