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Marques déposées par Département DE LA CHARENTETODO
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CHARENTE LE DÉPARTEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARENTE LE DÉPARTEMENT
Département DE LA CHARENTE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3946381
Date de dépôt :
14/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
14/09/2022
CHARENTE LE DÉPARTEMENT de Département DE LA CHARENTE

Présentation de la marque CHARENTE LE DÉPARTEMENT

Déposée le 14 septembre 2012 par Département DE LA CHARENTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHARENTE LE DÉPARTEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est Département DE LA CHARENTETODO domicilié(e) Hôtel du Département, 31 boulevard Emile Roux - 16917 - ANGOULEME cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE LA CHARENTE, Direction de la communication domicilié(e) Hôtel du Département, 31 boulevard Emile Roux - 16917 - ANGOULEME cedex 9 - France.

La marque CHARENTE LE DÉPARTEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARENTE LE DÉPARTEMENT est expirée depuis le 14 septembre 2022.

Département DE LA CHARENTE a également déposé les autres marques suivantes : LA CHARENTE A DES AILES! , LA CHARENTE A DES AILES! , CHARENTE LE DÉPARTEMENT , LA CHARENTE A DES AILES! , LA CHARENTE A DES AILES! , LA CHARENTE A DES AILES! , CHARENTE LE DÉPARTEMENT , LA CHARENTE A DES AILES! , LA CHARENTE A DES AILES! , LA CHARENTE A DES AILES!


Département DE LA CHARENTE, Collectivité territoriale - Hôtel du Département, 31 boulevard Emile Roux - 16917 - ANGOULEME cedex 9 - France


CONSEIL GENERAL DE LA CHARENTE, Direction de la communication - Hôtel du Département, 31 boulevard Emile Roux - 16917 - ANGOULEME cedex 9 - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 1 juillet 2013 - Rejet partiel n°604092 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Papeterie de la collectivité (papier à en tête, enveloppes, blocs notes…).

Vêtements : objets promotionnels sur support vêtement (t-shirts, casquettes…) et vêtements de travail.

Publicité ; publicité en ligne ; publication de textes publicitaires ; relations publiques. Supports de communication de la collectivité : dépliants d'informations, campagnes de communication.

Télécommunications : site Internet de la collectivité et lettres d'information électroniques.

Transports : réseau de bus départementaux et véhicules de la collectivité.