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Marques déposées par DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIMETODO
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Ré EXPRESS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Ré EXPRESS
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3829807
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2031
Ré EXPRESS de DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME

Présentation de la marque Ré EXPRESS

Déposée le 9 mai 2011 par DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIMETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ré EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIMETODO domicilié(e) 85 Boulevard de la République, 17076 LA ROCHELLE CEDEX 09 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann, 33300 BORDEAUX - France.

La marque Ré EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16 35 38 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ré EXPRESS arrivera à expiration en date du 9 mai 2031.

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME a également déposé les autres marques suivantes : Les Prix des Mouettes , SITES EN SCENE , POLE NATURE CHARENTE-MARITIME , Le Train des Mouettes Entre terre et mer, en train à vapeur , La Charente Maritime LE DEPARTEMENT , PALEOSITE Saint-Cézaire (17) SUR LES TRACES DE NEANDERTAL , CAP RE CONTRIBUTION A LA PROTECTION DE L ILE DE RE , AVEC LA CHARENTE-MARITIME NOUS CO2 VOITURONS LESMOUETTES-COVOITURAGE.FR , + de 17 DANS NOS ASSIETTES La Charente Maritme LE DEPARTEMENT , en voiture Cinoche ! DRIVE-IN


DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME, Collectivité territoriale - 85 Boulevard de la République, 17076 LA ROCHELLE CEDEX 09 - France


IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane - 07-09 Allées Haussmann, 33300 BORDEAUX - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2020 n°2764606 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-16

Cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puces, cartes d'accès, cartes de circulation, cartes de circulation sur les réseaux de transport, cartes et badges magnétiques permettant à l'usager d'un service de franchir un portique automatique, borne de reconnaissance à distance définie par les composants électroniques du badge magnétique ou de la carte magnétique, cartes magnétiques, badges magnétiques et bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestation vendues et/ou comptabilisant les passages de l'usager et les fournitures de prestations correspondantes, et/ou permettant le décompte des unités de paiement correspondant aux prestations fournies, logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils de locomotion par air ou par eau, carrosseries, pare-chocs de véhicules, véhicules électriques, vélomoteurs, cycles, bus et tramway ;

Cartes et coupons en papier et/ou en matière plastique, cartes et coupons de circulation sur les réseaux de transport, produits de l'imprimerie, papiers et cartons (pour la papeterie ou pour l'imprimerie), à titre forfaitaire de transports en commun, affiches, dépliants, plans de villes, d'agglomérations, de réseaux, de transports, cartes géographiques, étuis et pochettes en papier et/ou en matière plastique pour les cartes, coupons et plans précités, journaux, livres, titres de paiement en papier et/ou en matière plastique ;

Services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) en relation avec les transports en commun de personnes et de marchandises ;

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, communications (transmission) radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques et télégraphiques, messageries électroniques et vocales (répondeur), transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications (transmissions) par service télématique, par réseau Intranet, Extranet et Intranet, transmission d'informations accessibles par code d'accès par réseau Internet location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, service de centre d'appel téléphonique, transmission d'informations sur des bornes interactives ;

Services de transport, accompagnement de voyageurs. Services de chauffeurs ; organisation d'excursions, de voyages ; informations en matière de transport. Informations en matière de transport ; conseils en plans et projets de transport ; réservations pour le transport ; opérations de rapatriement de voyageurs (transport) ; prestations de transport combinées ; organisation de transport ; réservation et location de places dans les transports ; accompagnement de voyageurs ; informations concernant les tarifs, horaires et plans de lignes de chemin de fer, de cars, d'autobus, de tramways, de navettes, de bateaux, d'avions ; les informations et services précités étant consultables ou disponibles notamment par Internet.&.