Marque enregistrée - Marque en vigueur

PALEOSITE Saint-Cézaire (17) SUR LES TRACES DE NEANDERTAL
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME

Numéro de dépôt :
4558686
Date de dépôt :
11/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2029
PALEOSITE Saint-Cézaire (17) SUR LES TRACES DE NEANDERTAL de DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME

Présentation de la marque PALEOSITE Saint-Cézaire (17) SUR LES TRACES DE NEANDERTAL

Déposée par voie électronique le 11 juin 2019 par DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALEOSITE Saint-Cézaire (17) SUR LES TRACES DE NEANDERTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME domicilié(e) 85 boulevard de la République - 17076 - La Rochelle Cedex 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Monsieur Stéphane MEUNIER domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - Bordeaux - France.

La marque PALEOSITE Saint-Cézaire (17) SUR LES TRACES DE NEANDERTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALEOSITE Saint-Cézaire (17) SUR LES TRACES DE NEANDERTAL arrivera à expiration en date du 11 juin 2029.

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME a également déposé les autres marques suivantes : Le Train des Mouettes Entre terre et mer, en train à vapeur , La Charente Maritime LE DEPARTEMENT , + de 17 DANS NOS ASSIETTES La Charente Maritme LE DEPARTEMENT , en voiture Cinoche ! DRIVE-IN , SOIR DE BAL A , Le CARRELET PATRIMOINE DE LA CHARENTE-MARITIME , Circuits courts + de 17 DANS NOS ASSIETTES Avec le Département de la Charente-Maritime , L' ECHAPPEE MARITIME , échappées Nature ESPACES NATURELS SENSIBLES DE LA CHARENTE-MARITIME , Marennes Oléron la Cité de l'Huître en Charente-Maritime


DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME - 85 boulevard de la République - 17076 - La Rochelle Cedex 09 - France


IPSIDE, Monsieur Stéphane MEUNIER - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives); logiciels; progiciels et autres programmes d'ordinateurs pour le traitement d'images à des fins de recherche, de restitution archéologique et paléontologique, de visualisation et de visite virtuelle de sites archéologiques et paléolithiques; sacs, sacoches, housses et étuis pour téléphones portables; chargeurs pour téléphones mobiles; appareils téléphoniques; appareils de radio; baladeurs; baladeurs numériques; articles de lunetterie; appareils et instruments optiques; loupes; jumelles; aimants décoratifs (magnets); publications électroniques (téléchargeables); publications électroniques archéologiques et paléontologiques (téléchargeables); livres électroniques (téléchargeables); lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables); annuaires et guides électroniques (téléchargeables); catalogues et brochures électroniques (téléchargeables); images électroniques (téléchargeables) ;

Objets d'art en métaux précieux; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux; articles de bijouterie; horlogerie et instruments chronométriques; breloques; boîtes et étuis à bijoux; joaillerie; porte-clefs de fantaisie ;

Produits de l'imprimerie; articles de papeterie; plans; plans topographiques; peintures (tableaux); photographies; clichés; albums; affiches; almanachs; cartes; agendas; calendriers; cahiers; livres; publications (imprimés); lettres d'information; journaux; revues; guides; catalogues; brochures; billets (tickets); enveloppes; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; boîtes en carton ou en papier ;

Malles; mallettes; valises; ombrelles; parapluies; parasols; cannes; fouets; sellerie; sacs à main; sacs à dos; sacs de sport; sacs d'écoliers; sacs de plage; sacs, trousses et coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette; cartables; portefeuilles; porte-cartes (portefeuilles); porte-monnaie; porte-documents; étuis pour clés (maroquinerie); étuis pour moyen de paiement (carte de crédit ou chéquier); caisses en cuir ou en carton-cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Eventails ;

Vêtements; chaussures; chapellerie ;

Jeux et jouets; balles ou ballons de jeu; maquettes (jouets); figurines (jouets); peluches (jouets); puzzles; jeux de société; jeux de cartes ou de tables; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ;

Publicité et promotion de sites naturels; services rendus par une entité dont le but est l'exécution d'activités de promotion touristique (promotion de séjours touristiques et de visites touristiques); gestion administrative de lieux d'exposition; compilation et systématisation de données dans des bases de données informatiques; gestion de fichiers informatiques; services d'abonnement à tous supports d'informations à usage interactif ou non (pour les tiers); informations commerciales sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, via des répertoires; publication de textes publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet; diffusion d'annonces publicitaires; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations, expositions, salons, séminaires, colloques, congrès, conférences et expositions à des fins commerciales ou publicitaires; promotion des ventes pour des tiers; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réduction; services d'animation commerciale (organisation d'évènements à des fins commerciales); parrainage publicitaire; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, en gros, en direct et à distance (à l'exception de leur transport) ;

Services de transmission de messages, d'images et de vidéos assistée par ordinateur à des fins de recherche, de restitution archéologique et paléontologique, de visualisation et de visite virtuelle de sites archéologiques et paléolithiques; services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication; fourniture de forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, de journaux, de journaux personnels en ligne (blogs) et de listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs dans les domaines de l'archéologie et de la paléontologie; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile; services de messagerie électronique; services de transmission de fichiers numériques; fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées; services de téléchargement de données numérisées en ligne ;

Organisation de voyages; organisation de visites touristiques de sites archéologiques et paléolithiques; transport; réservation pour les voyages; transport de voyageurs; accompagnement de voyageurs; services de location de véhicules à locomotion par terre, par air et par eau ;

Education, formation, divertissement dans les domaines de l'archéologie et de la paléontologie; organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation professionnelle dans les domaines de l'archéologie et de la paléontologie; exploitation de centres culturels et de loisirs; services de musées et d'écomusées (présentation, expositions); services de clubs (divertissement ou éducation); microédition; édition, publication et prêt de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, annuaires et guides; publication électronique de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, annuaires et guides; services d'édition de journaux électroniques et de sites Web (blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique; services d'édition, de publication de tous supports sonores et visuels, d'enregistrements de sons et d'images et de supports multimédias (cédéroms, disques versatiles digitaux); production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et d'images, de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non); mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; recherches et études sur les milieux naturels en vue de leur protection et du respect de l'environnement ;

Services de recherche dans les domaines de l'archéologie et de la paléontologie; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables permettant l'accès à un réseau d'informatique dans les nuages ainsi que son utilisation; services d'intégration de systèmes informatiques; stockage et sauvegarde électroniques de données dans des bases de données informatiques; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique; services de numérisation de documents (scanning); conception de bases de données informatiques; création, entretien et hébergement de sites Web pour des tiers; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location d'applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), de logiciels et de progiciels pour le traitement d'images à des fins de recherche dans les domaines de l'archéologie et de la paléontologie, de visualisation et de visite virtuelle de sites archéologiques et paléolithiques; conception de programmes informatiques à savoir, pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté dans les domaines de l'archéologie et de la paléontologie; conseils et recherches en matière de protection de l'environnement; consultation sur la protection de l'environnement; contrôle de qualité ;

Services de restauration (alimentation); services de préparation de plats et de boissons à emporter; services de bars; services de traiteur; salon de thé; cafés-restaurants; services d'hôtellerie; hébergement temporaire; location de salles de réunion; réservation d'hôtels, de pensions et de logements temporaires; location de logements temporaires; maisons de vacances; mise à disposition de terrains de camping; location de chaises, tables, linge de table et verrerie; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions.