Les Prix des Mouettes DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME, Collectivité Territoriale
Présentation de la marque Les Prix des Mouettes
Déposée le 31 janvier 2013 par DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIMETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Prix des Mouettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIMETODO domicilié(e) 85 Boulevard de la République - 17000 - LA ROCHELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Madame Sandrine VIMES domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque Les Prix des Mouettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Prix des Mouettes est expirée depuis le 31 janvier 2023.
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME a également déposé les autres marques suivantes : SITES EN SCENE , POLE NATURE CHARENTE-MARITIME , Ré EXPRESS , Le Train des Mouettes Entre terre et mer, en train à vapeur , La Charente Maritime LE DEPARTEMENT , PALEOSITE Saint-Cézaire (17) SUR LES TRACES DE NEANDERTAL , CAP RE CONTRIBUTION A LA PROTECTION DE L ILE DE RE , AVEC LA CHARENTE-MARITIME NOUS CO2 VOITURONS LESMOUETTES-COVOITURAGE.FR , + de 17 DANS NOS ASSIETTES La Charente Maritme LE DEPARTEMENT , en voiture Cinoche ! DRIVE-IN
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME, Collectivité Territoriale - 85 Boulevard de la République - 17000 - LA ROCHELLE - France
SCHMIT-CHRETIEN, Madame Sandrine VIMES - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; boîtes en carton faisant office de coffrets cadeaux ; bons à valoir sur l'achat de produits ou de services ; bons destinés à être échangés contre des produits ou des services ; bons cadeaux à des fins commerciales ou publicitaires ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Service d'organisation de jeux et concours avec ou sans remise de prix, récompense, distinction, trophée, à buts commerciaux, de publicité ou promotionnels, et notamment de jeux et concours proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publicité ; publicité à savoir promotion d'évènements et de sites naturels. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation, animation, administration et gestion d'affaires commerciales ; aides aux entreprises dans la conduite de leurs affaires pour le développement commercial ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; conseils en matière de développement de projets, de créations d'entreprises ; expertises en affaires ; études et recherches de marchés ; analyse et traitement des données obtenues au cours d'études de marché et d'études de comportement de consommateurs ; sondages, enquêtes et études de satisfaction auprès de consommateurs ; sondages et enquêtes d'opinion ; informations statistiques ; comptabilité ; travaux de bureau ; reproduction de documents ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour le compte de tiers) ; organisation et conduite de concours, expositions, salons, séminaires, colloques, congrès, conférences à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; organisation et conduite d'opérations de mercatique et de télémercatique ; services de promotion de ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; organisation, conduite, gestion et suivi de programmes promotionnels et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; organisation, conduite, gestion et suivi de programmes de fidélisation de la clientèle ; recherche de parraineurs ; service de promotion des ventes pour tiers. Service de présentation de produits et services à des fins publicitaires et de promotion des ventes ; formation à savoir organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail, d'actions de formation professionnelle en matière de mercatique, de télémercatique, de promotion des ventes, de fidélisation de clientèle, de gestion commerciale et financière d'entreprises, d'expertise et d'analyse financière. Exploitation (gérance administrative) de sites naturels respectant et préservant l'environnement, la faune, l'habitat et la qualité de la vie. Gestion administrative de réserves naturelles, sites naturels, parcs naturels régionaux, écomusées.
Service d'organisation et de conduite de toutes manifestations, conférences, congrès, séminaires, symposiums, expositions, réceptions, foires, colloques, spectacles, ateliers, concerts, à des fins éducatives, de formation, de divertissement ou culturelles, avec ou sans remise de prix, récompense, distinction, trophée. Service d'organisation et de conduite de jeux et concours à des fins éducatives, de formation, de divertissement ou culturelles, avec ou sans remise de prix, récompense, distinction, trophée et notamment de jeux et concours proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; information en matière de divertissement ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports, notamment électroniques. Production de films, de documentaires. Éducation ; formation ; divertissement ; soutien scolaire ; organisation et conduite d'animations, spectacles, festivals, concours et compétitions en matière sportive, culturelle, de divertissement ou d'éducation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite d'expositions, manifestations, salons, conférences, congrès, colloques, séminaires à but sportif, culturel, de divertissement, d'éducation ou de sensibilisation ; gestion de lieux d'exposition ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de musées et d'écomusées, services de divertissement ; services de loisirs ; activités sportives, artistiques et culturelles ; édition, publication et prêt de livres, livrets, revues, magazines, journaux, brochures ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; services de compilation et de gestion d'archives dispensés au moyen d'une base de données informatique ou d'un réseau informatique mondial ; production de spectacles, d'événements sportifs ou culturels ; production, location, filmage et montage d'oeuvres audiovisuelles sur tous supports magnétiques, numériques, digitaux ; production et location d'oeuvres ou d'enregistrements phonographiques sur tous supports magnétiques, numériques, digitaux ; mise à disposition de films cinématographiques sur un réseau informatique mondial ; organisation de loteries. Services de reporteurs.