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Marques déposées par DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIMETODO
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LA CHARENTE MARITIME LE TREMPLIN NUMERIQUE 17
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHARENTE MARITIME LE TREMPLIN NUMERIQUE 17
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3978873
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2023
LA CHARENTE MARITIME LE TREMPLIN NUMERIQUE 17 de DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

Présentation de la marque LA CHARENTE MARITIME LE TREMPLIN NUMERIQUE 17

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2013 par DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIMETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHARENTE MARITIME LE TREMPLIN NUMERIQUE 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIMETODO domicilié(e) 85 Boulevard de la République - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SAS, Mme. Sandrine VIMES domicilié(e) 111 Cours du Médoc - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque LA CHARENTE MARITIME LE TREMPLIN NUMERIQUE 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978873.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARENTE MARITIME LE TREMPLIN NUMERIQUE 17 est expirée depuis le 31 janvier 2023.

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME a également déposé les autres marques suivantes : Les Prix des Mouettes , SITES EN SCENE , POLE NATURE CHARENTE-MARITIME , Ré EXPRESS , Le Train des Mouettes Entre terre et mer, en train à vapeur , La Charente Maritime LE DEPARTEMENT , PALEOSITE Saint-Cézaire (17) SUR LES TRACES DE NEANDERTAL , CAP RE CONTRIBUTION A LA PROTECTION DE L ILE DE RE , AVEC LA CHARENTE-MARITIME NOUS CO2 VOITURONS LESMOUETTES-COVOITURAGE.FR , + de 17 DANS NOS ASSIETTES La Charente Maritme LE DEPARTEMENT


DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME, Collectivité Territoriale - 85 Boulevard de la République - 17000 - LA ROCHELLE - France


SCHMIT-CHRETIEN SAS, Mme. Sandrine VIMES - 111 Cours du Médoc - 33070 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Gestion de fichiers informatiques ; gestion de bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; traitement de données ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; reproduction de documents ; traitement de textes ; Conseils, informations et renseignements d'affaires à destination des collectivités locales ou territoriales dans le cadre du développement de leurs services numériques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; travaux de bureau ; reproduction de documents ; traitement de textes ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de bases de données informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; traitement de données ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;

Transmission de données, de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par réseaux de communications électroniques ; mise à disposition de systèmes de communication pour l'échange de données par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations. Transmission de données, de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par réseaux de communications électroniques ; mise à disposition de systèmes de communication pour l'échange de données par voie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; conseils et informations en matière de télécommunications, de communication de données, d'équipements de communication sans fil ;

Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; exploitation de données informatiques (services informatiques) ; récupération de données informatiques ; sécurisation de données ; services de codage de données (services informatiques) ; stockage et sauvegarde électroniques de données dans des bases de données informatiques ; conception et développement de systèmes informatiques, de programmes de traitement, de stockage, de transmission de données ; conception et développement de bases de données informatiques ; reconstitution de bases de données ; services technologiques ainsi que services de recherche et conception s'y rapportant, dans le domaine du traitement, de l'analyse et de la conversion de données ; conseils et informations en matière de traitement, de stockage, de transmission, de récupération de données informatiques ; conseils techniques en matière de matériel informatique, d'ordinateurs et de logiciels.