Marque enregistrée - Marque en vigueur

échappées Nature ESPACES NATURELS SENSIBLES DE LA CHARENTE-MARITIME
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME

Numéro de dépôt :
4558343
Date de dépôt :
10/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2029
échappées Nature ESPACES NATURELS SENSIBLES DE LA CHARENTE-MARITIME de DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME

Présentation de la marque échappées Nature ESPACES NATURELS SENSIBLES DE LA CHARENTE-MARITIME

Déposée par voie électronique le 10 juin 2019 par DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « échappées Nature ESPACES NATURELS SENSIBLES DE LA CHARENTE-MARITIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME domicilié(e) 85 boulevard de la République - 17076 - La Rochelle Cedex 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISPIDE, Monsieur Stéphane MEUNIER domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - Bordeaux - France.

La marque échappées Nature ESPACES NATURELS SENSIBLES DE LA CHARENTE-MARITIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque échappées Nature ESPACES NATURELS SENSIBLES DE LA CHARENTE-MARITIME arrivera à expiration en date du 10 juin 2029.

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME a également déposé les autres marques suivantes : Le Train des Mouettes Entre terre et mer, en train à vapeur , La Charente Maritime LE DEPARTEMENT , PALEOSITE Saint-Cézaire (17) SUR LES TRACES DE NEANDERTAL , + de 17 DANS NOS ASSIETTES La Charente Maritme LE DEPARTEMENT , en voiture Cinoche ! DRIVE-IN , SOIR DE BAL A , Le CARRELET PATRIMOINE DE LA CHARENTE-MARITIME , Circuits courts + de 17 DANS NOS ASSIETTES Avec le Département de la Charente-Maritime , L' ECHAPPEE MARITIME , Marennes Oléron la Cité de l'Huître en Charente-Maritime


DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME - 85 boulevard de la République - 17076 - La Rochelle Cedex 09 - France


ISPIDE, Monsieur Stéphane MEUNIER - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives); logiciels; progiciels et autres programmes d'ordinateurs pour le traitement d'images à des fins de recherche, de visualisation et de visite virtuelle de lieux touristiques, d’écomusées, de musées, de parcs à huitres, de domaines ostréicoles et conchylicoles; sacs, sacoches, housses et étuis pour téléphones portables; chargeurs pour téléphones mobiles; appareils téléphoniques; appareils de radio; baladeurs; baladeurs numériques; articles de lunetterie; appareils et instruments optiques; loupes; jumelles; aimants décoratifs (magnets); publications électroniques (téléchargeables); livres électroniques (téléchargeables); lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables); annuaires et guides électroniques (téléchargeables); catalogues et brochures électroniques (téléchargeables); images électroniques (téléchargeables) ;

Objets d'art en métaux précieux; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux; articles de bijouterie; horlogerie et instruments chronométriques; breloques; boîtes et étuis à bijoux; joaillerie; porte-clefs de fantaisie ;

Produits de l'imprimerie; articles de papeterie; plans; plans topographiques; peintures (tableaux); photographies; clichés; albums; affiches; almanachs; cartes; agendas; calendriers; cahiers; livres; publications (imprimés); lettres d'information; journaux; revues; guides; catalogues; brochures; billets (tickets); enveloppes; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; boîtes en carton ou en papier ;

Malles; mallettes; valises; ombrelles; parapluies; parasols; cannes; fouets; sellerie; sacs à main; sacs à dos; sacs de sport; sacs d'écoliers; sacs de plage; sacs, trousses et coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette; cartables; portefeuilles; porte-cartes (portefeuilles); porte-monnaie; porte-documents; étuis pour clés (maroquinerie); étuis pour moyen de paiement (carte de crédit ou chéquier); caisses en cuir ou en carton-cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Eventails ;

Vêtements; chaussures; chapellerie ;

Jeux et jouets; balles ou ballons de jeu; maquettes (jouets); figurines (jouets); peluches (jouets); puzzles; jeux de société; jeux de cartes ou de tables; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ;

Publicité et promotion de sites naturels; services rendus par une entité dont le but est l'exécution d'activités de promotion touristique; gestion administrative de lieux d'exposition; compilation et systématisation de données dans des bases de données informatiques; gestion de fichiers informatiques; services d'abonnement à tous supports d'informations à usage interactif ou non (pour les tiers); informations commerciales sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, via des répertoires; publication de textes publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet; diffusion d'annonces publicitaires; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations, expositions, salons, séminaires, colloques, congrès, conférences et expositions à des fins commerciales ou publicitaires; promotion des ventes pour des tiers; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réduction; services d'animation commerciale; parrainage publicitaire; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, en gros, en direct et à distance (à l'exception de leur transport) ;

Services de transmission de messages, d'images et de vidéos assistée par ordinateur à des fins de recherche, de visualisation et de visite virtuelle de de lieux touristiques, d’écomusées, de musées, de parcs à huitres, de domaines ostréicoles et conchylicoles; services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication; fourniture de forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, de journaux, de journaux personnels en ligne (blogs) et de listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile; services de messagerie électronique; services de transmission de fichiers numériques; fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées; services de téléchargement de données numérisées en ligne ;

Organisation de voyages; organisation de visites de lieux touristiques, d’écomusées, de musées, de parcs à huitres, de domaines ostréicoles et conchylicoles; transport; informations en matière de transport; réservation pour les voyages; transport de voyageurs; accompagnement de voyageurs; services de location de véhicules à locomotion par terre, par air et par eau; distribution de journaux; location de garages ou de places de stationnement; services de taxis; services de chauffeur ;

Education, formation, divertissement; organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation professionnelle; exploitation de centres culturels et de loisirs; activités sportives et culturelles; informations en matière de divertissement ou d'éducation; services de musées et d'écomusées (présentation, expositions); services de clubs (divertissement ou éducation); ateliers de cuisine; microédition; édition, publication et prêt de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, annuaires et guides; publication électronique de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, annuaires et guides; services d'édition de journaux électroniques et de sites Web (blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images et de supports multimédias (Cédéroms, disques versatiles digitaux); production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et d'images, de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non); mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; gestion de réserves naturelles, de sites naturels, de parcs naturels régionaux, de musées et d’écomusées ;

Recherches et études sur les milieux naturels en vue de leur protection et du respect de l'environnement ;

Services de restauration (alimentation); services de préparation de plats et de boissons à emporter; services de bars; services de traiteur; salon de thé; cafés-restaurants; services d'hôtellerie; hébergement temporaire; location de salles de réunion; réservation d'hôtels, de pensions et de logements temporaires; location de logements temporaires; maisons de vacances; mise à disposition de terrains de camping; location de chaises, tables, linge de table et verrerie; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions.