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Marques déposées par DÉPARTEMENT DE L'YONNE
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ICAUNA L'ARCHEOLOGIE DANS L YONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICAUNA L'ARCHEOLOGIE DANS L YONNE
DÉPARTEMENT DE L'YONNE

Numéro de dépôt :
3076006
Date de dépôt :
29/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2010
ICAUNA L\'ARCHEOLOGIE DANS L YONNE de DÉPARTEMENT DE L\'YONNE

Présentation de la marque ICAUNA L'ARCHEOLOGIE DANS L YONNE

Déposée le 29 décembre 2000 par DÉPARTEMENT DE L'YONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICAUNA L'ARCHEOLOGIE DANS L YONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est DÉPARTEMENT DE L'YONNE, domicilié(e) (Collectivité territoriale), 10 route de St-Georges, 89000 PERRIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GÉNÉRAL DE L'YONNE - France.

La marque ICAUNA L'ARCHEOLOGIE DANS L YONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICAUNA L'ARCHEOLOGIE DANS L YONNE est expirée depuis le 29 décembre 2010.

DÉPARTEMENT DE L'YONNE a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE PHOTOGRAPHIQUE DU PAYSAGE DE L YONNE , TRANS YONNE , Y L'YONNE , YCONIK LA FIBRE DANS L'YONNE by altitude


DÉPARTEMENT DE L'YONNE - (Collectivité territoriale), 10 route de St-Georges, 89000 PERRIGNY - France


CONSEIL GÉNÉRAL DE L'YONNE - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°348125 - Publication au BOPI 2002-06-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Papier, carton Édition de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.