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Marques déposées par DEPARTEMENT DE L'ORNE
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ORNE METROPOLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORNE METROPOLE
DEPARTEMENT DE L'ORNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4346772
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2027
ORNE METROPOLE de DEPARTEMENT DE L\'ORNE

Présentation de la marque ORNE METROPOLE

Déposée par voie électronique le 17 mars 2017 par DEPARTEMENT DE L'ORNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORNE METROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est DEPARTEMENT DE L'ORNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 27 BOULEVARD DE STRASBOURG - 61017 - ALENCON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORNE, Mme. FRANCE-LAURE SULON domicilié(e) 27 Boulevard de Strasbourg - 61017 - ALENCON CEDEX - France.

La marque ORNE METROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346772.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORNE METROPOLE arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

DEPARTEMENT DE L'ORNE a également déposé les autres marques suivantes : ORNELINK , STAR TECH 61 SCHOOL , STARTECH NORMANDY , STAR TECH61 , LES ELLES DE L ORNE COURIR POUR PREVENIR , LIK'ORNE , 61


DEPARTEMENT DE L'ORNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 27 BOULEVARD DE STRASBOURG - 61017 - ALENCON CEDEX - France


CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORNE, Mme. FRANCE-LAURE SULON - 27 Boulevard de Strasbourg - 61017 - ALENCON CEDEX - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.