Déposée le 27 septembre 2011 par DEPARTEMENT DE L'ORNETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CAPORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est DEPARTEMENT DE L'ORNETODO domicilié(e) Hôtel du Département 27, boulevard de Strasbourg - 61000 - ALENÇON - France et immatriculée sous le numéro RCS 226 100 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.
La marque CAPORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPARTEMENT DE L'ORNE, Collectivité Territoriale - Hôtel du Département 27, boulevard de Strasbourg - 61000 - ALENÇON - France - SIREN 226100014
CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Errata de l'enregistrement - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Produits de l`imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) ; pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à ; l`exception des meubles) ; matériel d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils) ; caractères ; d`imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d`écriture ; objets d`art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ; encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en ; papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en ; cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l`emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de ; plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire ; (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d`abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et ; direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps ; publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d`espaces publicitaires ; diffusion ; d`annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; transport en commun de personnes ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution ; de journaux. Distribution des eaux ou d`énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de ; documents stockés électroniquement.
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