Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DEPARTEMENT DE L'OISETODO
/
LA ROSE JEAN JACQUES ROUSSEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROSE JEAN JACQUES ROUSSEAU
DEPARTEMENT DE L'OISE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3887637
Date de dépôt :
06/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2022
LA ROSE JEAN JACQUES ROUSSEAU de DEPARTEMENT DE L\'OISE

Présentation de la marque LA ROSE JEAN JACQUES ROUSSEAU

Déposée le 6 janvier 2012 par DEPARTEMENT DE L'OISETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROSE JEAN JACQUES ROUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est DEPARTEMENT DE L'OISETODO domicilié(e) 1 RUE CAMBRY - 60000 - BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 226 000 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE L'OISE domicilié(e) 1 RUE CAMBRY - 60000 - BEAUVAIS - France.

La marque LA ROSE JEAN JACQUES ROUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSE JEAN JACQUES ROUSSEAU est expirée depuis le 6 janvier 2022.

DEPARTEMENT DE L'OISE a également déposé les autres marques suivantes : J'aime l'Oise , LES GOUTERS D'EMILE , TIVA , ADOM PLUS ADOM +


DEPARTEMENT DE L'OISE, Collectivité Territoriale - 1 RUE CAMBRY - 60000 - BEAUVAIS - France - SIREN 226000016


CONSEIL GENERAL DE L'OISE - 1 RUE CAMBRY - 60000 - BEAUVAIS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.