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Marques déposées par la société Departement de l'Oise Collectivite territoriale
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Ordi60
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ordi60
Departement de l'Oise Collectivite territoriale

Numéro de dépôt :
3604140
Date de dépôt :
19/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2018
Ordi60 de Departement de l\'Oise Collectivite territoriale

Présentation de la marque Ordi60

Déposée le 19 septembre 2008 par la société Departement de l'Oise Collectivite territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ordi60 »

Le déposant est la société Departement de l'Oise Collectivite territoriale domicilié(e) 1 Cambry, BP 941,60024 BEAUVAIS Cedex - 60024 - France et immatriculée sous le numéro RCS 226 000 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Departement de l'Oise domicilié(e) 1 Cambry, BP 941,60024 BEAUVAIS Cedex - 60024 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ordi60 est expirée depuis le 19 septembre 2018.


Departement de l'Oise Collectivite territoriale - 1 Cambry, BP 941,60024 BEAUVAIS Cedex - 60024 - France - SIREN 226000016


Departement de l'Oise - 1 Cambry, BP 941,60024 BEAUVAIS Cedex - 60024 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Éducation.