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Marques déposées par Departement de l'IsèreTODO
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Village sportif de l'Isère
Marque expirée - Marque en non vigueur

Village sportif de l'Isère
Departement de l'Isère Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3596206
Date de dépôt :
27/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
27/08/2018
Village sportif de l\'Isère de Departement de l\'Isère

Présentation de la marque Village sportif de l'Isère

Déposée le 27 août 2008 par Departement de l'IsèreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Village sportif de l'Isère »

Le déposant est Departement de l'IsèreTODO domicilié(e) 7 rue Fantin Latour, BP 1096,38022 GRENOBLE cedex 1 - 38022 - France et immatriculée sous le numéro RCS 223 800 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil général de l'Isère domicilié(e) 7 rue Fantin Latour, BP 1096,38022 GRENOBLE cedex 1 - 38022 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Village sportif de l'Isère est expirée depuis le 27 août 2018.

Departement de l'Isère a également déposé les autres marques suivantes : LISE , LiSA , PAYSAGE → PAYSAGES L'ISÈRE LES YEUX OUVERTS! , AGRI IS HERE , Autop' , ISERE ADOM BIEN VIVRE A DOMICILE , ISÈRE@DOM BIEN VIVRE À DOMICILE , AEROPORT GRENOBLE-ALPES-ISERE , ISERE THD LE TRES HAUT DEBIT POUR TOUS , TILT


Departement de l'Isère Collectivité territoriale - 7 rue Fantin Latour, BP 1096,38022 GRENOBLE cedex 1 - 38022 - France - SIREN 223800012


Conseil général de l'Isère - 7 rue Fantin Latour, BP 1096,38022 GRENOBLE cedex 1 - 38022 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir.