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Marques déposées par DEPARTEMENT DE L'ISERETODO
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TRANSALTITUDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRANSALTITUDE
DEPARTEMENT DE L'ISERE, A l'attention de Mme FLECHON, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3451827
Date de dépôt :
21/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
21/09/2026
TRANSALTITUDE de DEPARTEMENT DE L\'ISERE

Présentation de la marque TRANSALTITUDE

Déposée le 21 septembre 2006 par DEPARTEMENT DE L'ISERETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « TRANSALTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-43 du 27 octobre 2006.

Le déposant est DEPARTEMENT DE L'ISERETODO domicilié(e) Rue Fantin Latour, BP 1096 - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 223 800 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE L'ISERE, A l'attention de Mme FLECHON, Direction des Mobilités domicilié(e) Rue Fantin Latour, BP 1096 - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque TRANSALTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3451827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSALTITUDE arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.

DEPARTEMENT DE L'ISERE a également déposé les autres marques suivantes : LISE , LiSA , PAYSAGE → PAYSAGES L'ISÈRE LES YEUX OUVERTS! , AGRI IS HERE , Autop' , ISERE ADOM BIEN VIVRE A DOMICILE , ISÈRE@DOM BIEN VIVRE À DOMICILE , AEROPORT GRENOBLE-ALPES-ISERE , ISERE THD LE TRES HAUT DEBIT POUR TOUS , TILT


DEPARTEMENT DE L'ISERE, A l'attention de Mme FLECHON, Collectivité territoriale - Rue Fantin Latour, BP 1096 - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 223800012


DEPARTEMENT DE L'ISERE, A l'attention de Mme FLECHON, Direction des Mobilités - Rue Fantin Latour, BP 1096 - 38000 - GRENOBLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2016 n°2629774 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-09-27

Distributeurs automatiques de titres de transport terrestre de passagers et/ou de forfaits pour l'usage des remontées mécaniques des stations de montagne, et/ou de titres de transport terrestre de passagers couplés à un abonnement ou à un forfait pour l'usage des remontées mécaniques des stations de montagne. Terminaux de consultation et/ou d'achat et/ou de réservation de voyages par des moyens de transport terrestres et/ou de titres de transport terrestre de passagers et/ou de forfaits pour l'usage des remontées mécaniques des stations de montagne, et/ou de titres de transport terrestre de passagers couplés à un abonnement ou à un forfait pour l'usage des remontées mécaniques des stations de montagne. Titres de transport terrestre de passagers et/ou forfaits pour l'usage des remontées mécaniques des stations de montagne, tous ces titres étant des supports d'enregistrement de données électroniques et/ou magnétiques et/ou optiques, de tels titres notamment sous forme de cartes à puce et/ou magnétiques. Appareils de lecture et/ou de contrôle et/ou de compostage et/ou de rechargement de titres de transport terrestre de passagers et/ou de forfaits pour l'usage des remontées mécaniques des stations de montagne.

Produits de l'imprimerie, notamment titres de transport terrestre de passagers et/ou forfaits pour l'usage des remontées mécaniques des stations de montagne et/ou titres de transport terrestre de passagers couplés à un abonnement ou à un forfait pour l'usage des remontées mécaniques des stations de montagne, tous ces titres sous forme papier et/ou carton, plans de réseaux de transports en commun par voie terrestre, horaires de transports en commun par voie terrestre, plaquettes et dépliants publicitaires et/ou informatifs concernant les transports en commun par voie terrestre et/ou les forfaits pour l'usage des remontées mécaniques des stations de montagne.

Services d'abonnement à des services de transport terrestre de voyageurs notamment couplés à un abonnement ou à un forfait pour l'usage des remontées mécaniques des stations de montagne.

Location de terminaux de consultation et/ou d'achat et/ou de réservation de voyages par des moyens de transport terrestre et/ou de titres de transport terrestre de passagers et/ou de forfaits pour l'usage des remontées mécaniques des stations de montagne, de terminaux de rechargement et/ou de contrôle de titres de transport et/ou de forfaits pour l'usage des remontées mécaniques des stations de montagne.

Services de transport de voyageurs par voie terrestre, notamment couplés à un abonnement ou à un forfait pour l'usage des remontées mécaniques des stations de montagne, services de transport par remontées mécaniques dans les stations de montagne, de réservation pour le transport terrestre de passagers et/ou de forfaits pour l'usage des remontées mécaniques des stations de montagne, et/ou services de réservation de titres de transport terrestre couplés à un abonnement ou à un forfait pour l'usage des remontées mécaniques des stations de montagne, service d'information en matière de transport terrestre de passagers et particulièrement concernant l'usage des transports en commun dans le cadre d'une offre combinée intégrant l'usage des remontées mécaniques des stations de montagne ; services d'accompagnement de voyageurs, d'agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), d'organisation de voyages par des moyens de transport terrestre, notamment couplés à un abonnement ou à un forfait pour l'usage des remontées mécaniques des stations de montagne.