Déposée le 15 avril 2004 par Département de l'IsèreTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « tilt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-21 du 21 mai 2004.
Le déposant est Département de l'IsèreTODO domicilié(e) 7, rue Fantin Latour,38000 GRENOBLE - 38000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PRUGNEAU-SCHAUB domicilié(e) EUROPOLE « Le Grenat », 3, avenue Doyen Louis Weil,38000 GRENOBLE - 38000 - France.
La marque tilt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Département de l'Isère collectivité territoriale - 7, rue Fantin Latour,38000 GRENOBLE - 38000 - France
CABINET PRUGNEAU-SCHAUB - EUROPOLE « Le Grenat », 3, avenue Doyen Louis Weil,38000 GRENOBLE - 38000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
Titres de transport sous forme de supports d'enregistrement de données électroniques et/ou magnétiques et/ou optiques, de tels titres notamment sous forme de cartes à puce et/ou magnétiques. Titres de transport sous forme papier et/ou carton ; plaquettes et dépliants publicitaires et/ou informatifs. Location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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