TERRE DES ALPES Produits du terroir

DEPARTEMENT DE L'ISERE, collectivité territoriale

Présentation de la marque TERRE DES ALPES Produits du terroir

Déposée le 14 octobre 2016 par DEPARTEMENT DE L'ISERETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRE DES ALPES Produits du terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est DEPARTEMENT DE L'ISERETODO domicilié(e) 7 rue Fantin Latour, BP 1096 - 38022 - GRENOBLE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 223 800 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de l'Isère, SERVICE COMMUNICATION domicilié(e) Hôtel du Département, 7 rue Fantin Latour - 38022 - GRENOBLE cedex - France.

La marque TERRE DES ALPES Produits du terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308160.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DES ALPES Produits du terroir arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

DEPARTEMENT DE L'ISERE a également déposé les autres marques suivantes : LISE , LiSA , PAYSAGE → PAYSAGES L'ISÈRE LES YEUX OUVERTS! , AGRI IS HERE , Autop' , ISERE ADOM BIEN VIVRE A DOMICILE , ISÈRE@DOM BIEN VIVRE À DOMICILE , AEROPORT GRENOBLE-ALPES-ISERE , ISERE THD LE TRES HAUT DEBIT POUR TOUS , TILT