Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DES ALPES Produits du terroir
DEPARTEMENT DE L'ISERE, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4308160
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/10/2026
TERRE DES ALPES Produits du terroir de DEPARTEMENT DE L\'ISERE

Présentation de la marque TERRE DES ALPES Produits du terroir

Déposée le 14 octobre 2016 par DEPARTEMENT DE L'ISERETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRE DES ALPES Produits du terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est DEPARTEMENT DE L'ISERETODO domicilié(e) 7 rue Fantin Latour, BP 1096 - 38022 - GRENOBLE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 223 800 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de l'Isère, SERVICE COMMUNICATION domicilié(e) Hôtel du Département, 7 rue Fantin Latour - 38022 - GRENOBLE cedex - France.

La marque TERRE DES ALPES Produits du terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308160.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DES ALPES Produits du terroir arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

DEPARTEMENT DE L'ISERE a également déposé les autres marques suivantes : LISE , LiSA , PAYSAGE → PAYSAGES L'ISÈRE LES YEUX OUVERTS! , AGRI IS HERE , Autop' , ISERE ADOM BIEN VIVRE A DOMICILE , ISÈRE@DOM BIEN VIVRE À DOMICILE , AEROPORT GRENOBLE-ALPES-ISERE , ISERE THD LE TRES HAUT DEBIT POUR TOUS , TILT


DEPARTEMENT DE L'ISERE, collectivité territoriale - 7 rue Fantin Latour, BP 1096 - 38022 - GRENOBLE CEDEX 1 - France - SIREN 223800012


Département de l'Isère, SERVICE COMMUNICATION - Hôtel du Département, 7 rue Fantin Latour - 38022 - GRENOBLE cedex - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Viande – poisson – volaille gibier.

Pommes bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pommes des Alpes de Haute Durance ”.

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