Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPOTISERE
Département de l'Isère

Numéro de dépôt :
4414573
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
SPOTISERE de Département de l\'Isère

Présentation de la marque SPOTISERE

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par Département de l'Isère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPOTISERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est Département de l'Isère domicilié(e) 7 rue fantin latour - CS 41096 - Grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Emilie Flandrin domicilié(e) 7 rue fantin latour - 38022 - Grenoble - France.

La marque SPOTISERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOTISERE arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.


Département de l'Isère - 7 rue fantin latour - CS 41096 - Grenoble - France


Madame Emilie Flandrin - 7 rue fantin latour - 38022 - Grenoble - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.