Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par Département de l'Isère
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPOTISERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-02 du 12 janvier 2018.
Le déposant est Département de l'Isère domicilié(e) 7 rue fantin latour - CS 41096 - Grenoble - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Emilie Flandrin domicilié(e) 7 rue fantin latour - 38022 - Grenoble - France.
La marque SPOTISERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOTISERE arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.
Département de l'Isère - 7 rue fantin latour - CS 41096 - Grenoble - France
Madame Emilie Flandrin - 7 rue fantin latour - 38022 - Grenoble - France
Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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