Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LISE
Département de l'Isère, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3847412
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2021
LISE de Département de l\'Isère

Présentation de la marque LISE

Déposée le 18 juillet 2011 par Département de l'IsèreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est Département de l'IsèreTODO domicilié(e) 7 Fantin Latour - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Général de l'Isère domicilié(e) 7 Fantin Latour - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque LISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LISE est expirée depuis le 18 juillet 2021.

Département de l'Isère a également déposé les autres marques suivantes : LiSA , PAYSAGE → PAYSAGES L'ISÈRE LES YEUX OUVERTS! , AGRI IS HERE , Autop' , ISERE ADOM BIEN VIVRE A DOMICILE , ISÈRE@DOM BIEN VIVRE À DOMICILE , AEROPORT GRENOBLE-ALPES-ISERE , ISERE THD LE TRES HAUT DEBIT POUR TOUS , TILT , é.covoiturage


Département de l'Isère, Collectivité territoriale - 7 Fantin Latour - 38000 - GRENOBLE - France


Conseil Général de l'Isère - 7 Fantin Latour - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Transports ; Services de transports interurbains de voyageurs.