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Marques déposées par la société DEPARTEMENT DE L'ISERE
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L'Isère à vélo
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Isère à vélo
DEPARTEMENT DE L'ISERE, Collectivité trerritoriale

Numéro de dépôt :
3805052
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
04/02/2021
L\'Isère à vélo de DEPARTEMENT DE L\'ISERE

Présentation de la marque L'Isère à vélo

Déposée le 4 février 2011 par la société DEPARTEMENT DE L'ISERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « L'Isère à vélo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la société DEPARTEMENT DE L'ISERE domicilié(e) Hôtel du Département, 7 Rue Fantin-Latour, BP 1096 - 38022 - GRENOBLE Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 223 800 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE L'ISERE domicilié(e) Hôtel du Département, 7 Rue Fantin-Latour, BP 1096 - 38022 - GRENOBLE Cedex 1 - France.

La marque L'Isère à vélo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Isère à vélo est expirée depuis le 4 février 2021.

DEPARTEMENT DE L'ISERE a également déposé les autres marques suivantes : LISE , LiSA , PAYSAGE → PAYSAGES L'ISÈRE LES YEUX OUVERTS! , AGRI IS HERE , Autop' , ISERE ADOM BIEN VIVRE A DOMICILE , ISÈRE@DOM BIEN VIVRE À DOMICILE , AEROPORT GRENOBLE-ALPES-ISERE , ISERE THD LE TRES HAUT DEBIT POUR TOUS , TILT


DEPARTEMENT DE L'ISERE, Collectivité trerritoriale - Hôtel du Département, 7 Rue Fantin-Latour, BP 1096 - 38022 - GRENOBLE Cedex 1 - France - SIREN 223800012


CONSEIL GENERAL DE L'ISERE - Hôtel du Département, 7 Rue Fantin-Latour, BP 1096 - 38022 - GRENOBLE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; cycles ;

Photographies ; clichés ; papier ; affiches ; cartes ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; services de photographie.