itinisere LE DEPARTEMENT

Département de l'Isère

Présentation de la marque itinisere LE DEPARTEMENT

Déposée par voie électronique le 19 mars 2018 par Département de l'Isère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « itinisere LE DEPARTEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est Département de l'Isère domicilié(e) BP 1096 - 38022 - Grenoble Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de l'Isère, Madame Sana Procacci domicilié(e) BP 1096 - 38022 - Grenoble - France.

La marque itinisere LE DEPARTEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque itinisere LE DEPARTEMENT arrivera à expiration en date du 19 mars 2028.

Département de l'Isère a également déposé les autres marques suivantes : PAYSAGE → PAYSAGES L'ISÈRE LES YEUX OUVERTS! , AGRI IS HERE , ISERE ADOM BIEN VIVRE A DOMICILE , ISÈRE@DOM BIEN VIVRE À DOMICILE , AEROPORT GRENOBLE-ALPES-ISERE , ISERE THD LE TRES HAUT DEBIT POUR TOUS , Skiligne , Autonom@Dom , L'Isère à vélo , PROXINELLE