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Marques déposées par DEPARTEMENT DE L'ISERETODO
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ITINISERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ITINISERE
DEPARTEMENT DE L'ISERE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3528918
Date de dépôt :
04/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
04/10/2027
ITINISERE de DEPARTEMENT DE L\'ISERE

Présentation de la marque ITINISERE

Déposée le 4 octobre 2007 par DEPARTEMENT DE L'ISERETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ITINISERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-45 du 9 novembre 2007.

Le déposant est DEPARTEMENT DE L'ISERETODO domicilié(e) Rue Fantin Latour, BP 1096 - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 223 800 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE L'ISERE, MARIE PIERRE FLECHON, DIRECTRICE DES MOBILITES domicilié(e) BP 1096 - 38022 - GRENOBLE CEDEX 1 - France.

La marque ITINISERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3528918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITINISERE arrivera à expiration en date du 4 octobre 2027.

DEPARTEMENT DE L'ISERE a également déposé les autres marques suivantes : LISE , LiSA , PAYSAGE → PAYSAGES L'ISÈRE LES YEUX OUVERTS! , AGRI IS HERE , Autop' , ISERE ADOM BIEN VIVRE A DOMICILE , ISÈRE@DOM BIEN VIVRE À DOMICILE , AEROPORT GRENOBLE-ALPES-ISERE , ISERE THD LE TRES HAUT DEBIT POUR TOUS , TILT


DEPARTEMENT DE L'ISERE, Collectivité territoriale - Rue Fantin Latour, BP 1096 - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 223800012


DEPARTEMENT DE L'ISERE, MARIE PIERRE FLECHON, DIRECTRICE DES MOBILITES - BP 1096 - 38022 - GRENOBLE CEDEX 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Renouvellement sans limitation le 7 février 2018 n°2674909 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-02-07

Services d'information en matière de transport et de déplacement destinés à faciliter le déplacement des usagers de la route et des transports publics.