Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISHERE
Département de l’Isère

Numéro de dépôt :
4441391
Date de dépôt :
28/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2028
ISHERE de Département de l’Isère

Présentation de la marque ISHERE

Déposée par voie électronique le 28 mars 2018 par Département de l’Isère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est Département de l’Isère domicilié(e) 7 rue Fantin Latour - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ISHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISHERE arrivera à expiration en date du 28 mars 2028.

Département de l’Isère a également déposé les autres marques suivantes : LISE , LiSA , Autop' , TILT , é.covoiturage , Lise , e.covoiturage , FLUIDO , libravoo Gagnez à voyager autrement ! , tilt


Département de l’Isère - 7 rue Fantin Latour - 38000 - GRENOBLE - France


CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Inscription le 17 septembre 2018 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°733719 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-17

Articles de bureau (à l'exception des meubles) caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; plats préparés et cuisinés à base des produits précités ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; plats préparés et cuisinés à base des produits précités ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins à indication géographique protégée « Isère » ;

Services de publicité, de promotion commerciale des produits et activités du Département ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillon) ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; mise à disposition de bases de données consultables en ligne; services d'information et d'établissement de contacts concernant des produits, services, manifestations et activités du Département et de ses administrés ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne dans les domaines du tourisme, de la culture, de la communication, de l'économie, des entreprises, de l'agriculture ; exploitation de bases de données à des fins touristiques, commerciales, culturelles ; services de messagerie électronique; services de transmission de messages; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données; services d'affichage électronique (télécommunications); services de téléconférences; services de visioconférence ;

Transport ; informations en matière de transport ; organisation de voyages ; location de véhicules ; location de vélos ; informations et services d’organisation de circuits touristiques ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Activités sportives et culturelles ; publications de guides et cartes touristiques ; informations en matière de divertissement ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de location de matériel de ski ; services de pistes de ski alpin ; services de parcs d'attractions et parcs à thèmes ; services de musées ; organisation de spectacles et concerts ; conduite de visites guidées ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires); services d'édition et de publication de livres, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires); services d'édition et de publication en ligne de livres et de textes (autres que textes publicitaires); publication électronique de livres et de périodiques en ligne; micro-édition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables à buts culturels ou éducatifs; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, d'ateliers de formation; informations en matière de divertissement; informations en matière d’éducation ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.