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Marques déposées par DEPARTEMENT DE L'ISERETODO
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AEROPORT GRENOBLE-ALPES-ISERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AEROPORT GRENOBLE-ALPES-ISERE
DEPARTEMENT DE L'ISERE, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4271106
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/05/2026
AEROPORT GRENOBLE-ALPES-ISERE de DEPARTEMENT DE L\'ISERE

Présentation de la marque AEROPORT GRENOBLE-ALPES-ISERE

Déposée le 4 mai 2016 par DEPARTEMENT DE L'ISERETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AEROPORT GRENOBLE-ALPES-ISERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est DEPARTEMENT DE L'ISERETODO domicilié(e) Hôtel du Département, 7 RUE Fantin-Latour, BP 1096 - 38022 - GRENOBLE CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL DEPARTEMENTAL, Mme BOUIN BETTY, DM/PDD domicilié(e) Hôtel du Département, 7 rue Fantin-Latour, BP 1096 - 38022 - GRENOBLE CEDEX 1 - France.

La marque AEROPORT GRENOBLE-ALPES-ISERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROPORT GRENOBLE-ALPES-ISERE arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

DEPARTEMENT DE L'ISERE a également déposé les autres marques suivantes : LISE , LiSA , PAYSAGE → PAYSAGES L'ISÈRE LES YEUX OUVERTS! , AGRI IS HERE , Autop' , ISERE ADOM BIEN VIVRE A DOMICILE , ISÈRE@DOM BIEN VIVRE À DOMICILE , ISERE THD LE TRES HAUT DEBIT POUR TOUS , TILT , é.covoiturage


DEPARTEMENT DE L'ISERE, collectivité territoriale - Hôtel du Département, 7 RUE Fantin-Latour, BP 1096 - 38022 - GRENOBLE CEDEX 1 - France


CONSEIL DEPARTEMENTAL, Mme BOUIN BETTY, DM/PDD - Hôtel du Département, 7 rue Fantin-Latour, BP 1096 - 38022 - GRENOBLE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.