Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINCOEURS
Département de l'Hérault, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3840297
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2021
VINCOEURS de Département de l\'Hérault

Présentation de la marque VINCOEURS

Déposée le 17 juin 2011 par Département de l'HéraultTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINCOEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est Département de l'HéraultTODO domicilié(e) 1000 rue d'Alco - 34087 - MONTPELLIER Cedex 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, conseil général de l'Hérault domicilié(e) 1000 rue d'Alco - 34087 - MONTPELLIER Cedex 4 - France.

La marque VINCOEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINCOEURS est expirée depuis le 17 juin 2021.

Département de l'Hérault a également déposé les autres marques suivantes : LA « MER OUVERTE A TOUS » , JE DIS OUI A MES ENVIES , CIT'ART CHEMINS CREATIFS EN HERAULT , Sculpture sur marbre Symposium International , pierresvives , Domaine d'O - Hérault - Montpellier , CONCERTS in Vino , Domaine Départemental de Bayssan Béziers , L'OENOTOUR DE L'Hérault C'EST L'AVINTURE ! , H Hérault Département


Département de l'Hérault, collectivité territoriale - 1000 rue d'Alco - 34087 - MONTPELLIER Cedex 4 - France


conseil général de l'Hérault - 1000 rue d'Alco - 34087 - MONTPELLIER Cedex 4 - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.