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Marques déposées par Département de l'Hérault
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Sculpture sur marbre Symposium International
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sculpture sur marbre Symposium International
Département de l'Hérault

Numéro de dépôt :
4506235
Date de dépôt :
05/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2028
Sculpture sur marbre Symposium International de Département de l\'Hérault

Présentation de la marque Sculpture sur marbre Symposium International

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2018 par Département de l'Hérault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sculpture sur marbre Symposium International » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est Département de l'Hérault domicilié(e) 1977 avenue des moulins - 34087 - Montpellier cedex 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de l'Hérault, Madame Monique DUCASSE domicilié(e) 1977 AVENUE DES MOULINS - 34087 - MONTPELLIER CEDEX 4 - France.

La marque Sculpture sur marbre Symposium International a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sculpture sur marbre Symposium International arrivera à expiration en date du 5 décembre 2028.

Département de l'Hérault a également déposé les autres marques suivantes : LA « MER OUVERTE A TOUS » , JE DIS OUI A MES ENVIES , CIT'ART CHEMINS CREATIFS EN HERAULT , pierresvives , Domaine d'O - Hérault - Montpellier , CONCERTS in Vino , Domaine Départemental de Bayssan Béziers , L'OENOTOUR DE L'Hérault C'EST L'AVINTURE ! , JE DIS OUI A MES ENVIES , Littoral Hérault


Département de l'Hérault - 1977 avenue des moulins - 34087 - Montpellier cedex 4 - France


Département de l'Hérault, Madame Monique DUCASSE - 1977 AVENUE DES MOULINS - 34087 - MONTPELLIER CEDEX 4 - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.