Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Département de l'Hérault
/
Scène de BAYSSAN art - culture - loisirs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Scène de BAYSSAN art - culture - loisirs
Département de l'Hérault

Numéro de dépôt :
4598273
Date de dépôt :
08/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2029
Scène de BAYSSAN art - culture - loisirs de Département de l\'Hérault

Présentation de la marque Scène de BAYSSAN art - culture - loisirs

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2019 par Département de l'Hérault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Scène de BAYSSAN art - culture - loisirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est Département de l'Hérault domicilié(e) 1977 avenue des Moulins - 34087 - Montpellier Cedex 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de l'Hérault, Madame Monique DUCASSE domicilié(e) 1977 avenue des Moulins - 34087 - Montpellier Cedex 4 - France.

La marque Scène de BAYSSAN art - culture - loisirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scène de BAYSSAN art - culture - loisirs arrivera à expiration en date du 8 novembre 2029.

Département de l'Hérault a également déposé les autres marques suivantes : LA « MER OUVERTE A TOUS » , JE DIS OUI A MES ENVIES , CIT'ART CHEMINS CREATIFS EN HERAULT , Sculpture sur marbre Symposium International , pierresvives , Domaine d'O - Hérault - Montpellier , CONCERTS in Vino , Domaine Départemental de Bayssan Béziers , L'OENOTOUR DE L'Hérault C'EST L'AVINTURE ! , JE DIS OUI A MES ENVIES


Département de l'Hérault - 1977 avenue des Moulins - 34087 - Montpellier Cedex 4 - France


Département de l'Hérault, Madame Monique DUCASSE - 1977 avenue des Moulins - 34087 - Montpellier Cedex 4 - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Éducation ; formation ; activités sportives ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.