Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Poissons gloutons
Département de l'Hérault

Numéro de dépôt :
4608653
Date de dépôt :
17/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Poissons gloutons de Département de l\'Hérault

Présentation de la marque Poissons gloutons

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2019 par Département de l'Hérault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Poissons gloutons »

Le déposant est Département de l'Hérault domicilié(e) 1977 Avenue des Moulins - 34087 - MONTPELLIER CEDEX 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de l'Hérault, Madame Monique Ducasse domicilié(e) 1977 Avenue des Moulins - 34087 - MONTPELLIER CEDEX 4 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21 41

Département de l'Hérault a également déposé les autres marques suivantes : LA « MER OUVERTE A TOUS » , JE DIS OUI A MES ENVIES , CIT'ART CHEMINS CREATIFS EN HERAULT , Sculpture sur marbre Symposium International , pierresvives , Domaine d'O - Hérault - Montpellier , CONCERTS in Vino , Domaine Départemental de Bayssan Béziers , L'OENOTOUR DE L'Hérault C'EST L'AVINTURE ! , JE DIS OUI A MES ENVIES


Département de l'Hérault - 1977 Avenue des Moulins - 34087 - MONTPELLIER CEDEX 4 - France


Département de l'Hérault, Madame Monique Ducasse - 1977 Avenue des Moulins - 34087 - MONTPELLIER CEDEX 4 - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 3 avril 2020 - Rejet total n°784344 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03

Constructions transportables métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Poubelles ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.