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Marques déposées par Département de l'HéraultTODO
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JE DIS OUI A MES ENVIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JE DIS OUI A MES ENVIES
Département de l'Hérault, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4300721
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/09/2026
JE DIS OUI A MES ENVIES de Département de l\'Hérault

Présentation de la marque JE DIS OUI A MES ENVIES

Déposée le 19 septembre 2016 par Département de l'HéraultTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JE DIS OUI A MES ENVIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est Département de l'HéraultTODO domicilié(e) 1000 RUE d'Alco - 34087 - MONTPELLIER cedex 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de l Hérault domicilié(e) 1000 RUE d'Alco - 34087 - MONTPELLIER cedex 4 - France.

La marque JE DIS OUI A MES ENVIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JE DIS OUI A MES ENVIES arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

Département de l'Hérault a également déposé les autres marques suivantes : LA « MER OUVERTE A TOUS » , CIT'ART CHEMINS CREATIFS EN HERAULT , Sculpture sur marbre Symposium International , pierresvives , Domaine d'O - Hérault - Montpellier , CONCERTS in Vino , Domaine Départemental de Bayssan Béziers , L'OENOTOUR DE L'Hérault C'EST L'AVINTURE ! , H Hérault Département , JE DIS OUI A MES ENVIES


Département de l'Hérault, Collectivité territoriale - 1000 RUE d'Alco - 34087 - MONTPELLIER cedex 4 - France


Département de l Hérault - 1000 RUE d'Alco - 34087 - MONTPELLIER cedex 4 - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.