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Marques déposées par Département de l'HéraultTODO
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H Hérault Département
Marque enregistrée - Marque en vigueur

H Hérault Département
Département de l'Hérault, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4254587
Date de dépôt :
02/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/03/2026
H Hérault Département de Département de l\'Hérault

Présentation de la marque H Hérault Département

Déposée le 2 mars 2016 par Département de l'HéraultTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « H Hérault Département » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est Département de l'HéraultTODO domicilié(e) Hôtel du Département, 1000 Rue d'Alco - 34097 - MONPELLIER cedex 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de l'Hérault domicilié(e) Hôtel du Département, 1000 Rue d'Alco - 34087 - MONTPELLIER Cedex 4 - France.

La marque H Hérault Département a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254587.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H Hérault Département arrivera à expiration en date du 2 mars 2026.

Département de l'Hérault a également déposé les autres marques suivantes : LA « MER OUVERTE A TOUS » , JE DIS OUI A MES ENVIES , CIT'ART CHEMINS CREATIFS EN HERAULT , Sculpture sur marbre Symposium International , pierresvives , Domaine d'O - Hérault - Montpellier , CONCERTS in Vino , Domaine Départemental de Bayssan Béziers , L'OENOTOUR DE L'Hérault C'EST L'AVINTURE ! , JE DIS OUI A MES ENVIES


Département de l'Hérault, Collectivité territoriale - Hôtel du Département, 1000 Rue d'Alco - 34097 - MONPELLIER cedex 4 - France


Département de l'Hérault - Hôtel du Département, 1000 Rue d'Alco - 34087 - MONTPELLIER Cedex 4 - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pays d'Hérault ” ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.