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Marques déposées par Département de l'Hérault
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Domaine Départemental de Bayssan Béziers
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Départemental de Bayssan Béziers
Département de l'Hérault

Numéro de dépôt :
4439336
Date de dépôt :
20/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2028
Domaine Départemental de Bayssan Béziers de Département de l\'Hérault

Présentation de la marque Domaine Départemental de Bayssan Béziers

Déposée par voie électronique le 20 mars 2018 par Département de l'Hérault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Départemental de Bayssan Béziers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est Département de l'Hérault domicilié(e) 1977 avenue des Moulins - 34087 - Montpellier Cedex 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique DUCASSE domicilié(e) 1977 Avenue des Moulins - 34087 - MONTPELLIER Cedex 4 - France.

La marque Domaine Départemental de Bayssan Béziers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Départemental de Bayssan Béziers arrivera à expiration en date du 20 mars 2028.

Département de l'Hérault a également déposé les autres marques suivantes : LA « MER OUVERTE A TOUS » , JE DIS OUI A MES ENVIES , CIT'ART CHEMINS CREATIFS EN HERAULT , Sculpture sur marbre Symposium International , pierresvives , Domaine d'O - Hérault - Montpellier , CONCERTS in Vino , L'OENOTOUR DE L'Hérault C'EST L'AVINTURE ! , JE DIS OUI A MES ENVIES , Littoral Hérault


Département de l'Hérault - 1977 avenue des Moulins - 34087 - Montpellier Cedex 4 - France


Madame Monique DUCASSE - 1977 Avenue des Moulins - 34087 - MONTPELLIER Cedex 4 - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.