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Marques déposées par Département de l'Hérault
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Domaine d'O - Hérault
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Domaine d'O - Hérault
Département de l'Hérault

Numéro de dépôt :
4426735
Date de dépôt :
06/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Domaine d\'O - Hérault de Département de l\'Hérault

Présentation de la marque Domaine d'O - Hérault

Déposée par voie électronique le 6 février 2018 par Département de l'Hérault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine d'O - Hérault »

Le déposant est Département de l'Hérault domicilié(e) 1977 avenue des Moulins - 34087 - Montpellier cedex 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de l'Hérault, Madame Monique DUCASSE domicilié(e) 1977 avenue des Moulins - 34087 - Montpellier Cedex 4 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Département de l'Hérault a également déposé les autres marques suivantes : LA « MER OUVERTE A TOUS » , JE DIS OUI A MES ENVIES , CIT'ART CHEMINS CREATIFS EN HERAULT , Sculpture sur marbre Symposium International , pierresvives , Domaine d'O - Hérault - Montpellier , CONCERTS in Vino , Domaine Départemental de Bayssan Béziers , L'OENOTOUR DE L'Hérault C'EST L'AVINTURE ! , JE DIS OUI A MES ENVIES


Département de l'Hérault - 1977 avenue des Moulins - 34087 - Montpellier cedex 4 - France


Département de l'Hérault, Madame Monique DUCASSE - 1977 avenue des Moulins - 34087 - Montpellier Cedex 4 - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Inscription le 15 mai 2018 - Retrait total n°723615 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.