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Marques déposées par Département de l'Hérault
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DOMAINE D'O
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE D'O
Département de l'Hérault

Numéro de dépôt :
4417182
Date de dépôt :
14/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2027
DOMAINE D\'O de Département de l\'Hérault

Présentation de la marque DOMAINE D'O

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2017 par Département de l'Hérault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE D'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-04 du 26 janvier 2018.

Le déposant est Département de l'Hérault domicilié(e) 1000 Rue d'Alco - 34087 - Montpellier cedex 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique Ducasse domicilié(e) 1000 Rue d'Alco - 34 087 - Montpellier cedex 4 - France.

La marque DOMAINE D'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4417182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'O arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.

Département de l'Hérault a également déposé les autres marques suivantes : LA « MER OUVERTE A TOUS » , JE DIS OUI A MES ENVIES , CIT'ART CHEMINS CREATIFS EN HERAULT , Sculpture sur marbre Symposium International , pierresvives , Domaine d'O - Hérault - Montpellier , CONCERTS in Vino , Domaine Départemental de Bayssan Béziers , L'OENOTOUR DE L'Hérault C'EST L'AVINTURE ! , JE DIS OUI A MES ENVIES


Département de l'Hérault - 1000 Rue d'Alco - 34087 - Montpellier cedex 4 - France


Madame Monique Ducasse - 1000 Rue d'Alco - 34 087 - Montpellier cedex 4 - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.