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Marques déposées par Département de l'HéraultTODO
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CIT'ART CHEMINS CREATIFS EN HERAULT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CIT'ART CHEMINS CREATIFS EN HERAULT
Département de l'Hérault, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4365542
Date de dépôt :
23/05/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/05/2027
CIT\'ART CHEMINS CREATIFS EN HERAULT de Département de l\'Hérault

Présentation de la marque CIT'ART CHEMINS CREATIFS EN HERAULT

Déposée le 23 mai 2017 par Département de l'HéraultTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CIT'ART CHEMINS CREATIFS EN HERAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est Département de l'HéraultTODO domicilié(e) 1000 Rue d'Alco - 34087 - MONTPELLIER cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 223 400 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de l Hérault, Mme Jourdan Coralie domicilié(e) 1000 RUE d'Alco - 34087 - MONTPELLIER cedex 4 - France.

La marque CIT'ART CHEMINS CREATIFS EN HERAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIT'ART CHEMINS CREATIFS EN HERAULT arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.

Département de l'Hérault a également déposé les autres marques suivantes : LA « MER OUVERTE A TOUS » , JE DIS OUI A MES ENVIES , Sculpture sur marbre Symposium International , pierresvives , Domaine d'O - Hérault - Montpellier , CONCERTS in Vino , Domaine Départemental de Bayssan Béziers , L'OENOTOUR DE L'Hérault C'EST L'AVINTURE ! , H Hérault Département , JE DIS OUI A MES ENVIES


Département de l'Hérault, Collectivité territoriale - 1000 Rue d'Alco - 34087 - MONTPELLIER cedex 4 - France - SIREN 223400011


Département de l Hérault, Mme Jourdan Coralie - 1000 RUE d'Alco - 34087 - MONTPELLIER cedex 4 - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.