DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE
Numéro de dépôt :
4266792
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/04/2026
Présentation de la marque PHOTOPOLIS
Déposée le 20 avril 2016 par DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PHOTOPOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-19 du 13 mai 2016.
Le déposant est DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, BOULEVARD DE FRANCE - 91012 - EVRY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT ESSONNE, M. DUROVRAY FRANCOIS domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, BD DE FRANCE - 91012 - EVRY - France.
La marque PHOTOPOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - HOTEL DU DEPARTEMENT, BOULEVARD DE FRANCE - 91012 - EVRY - France
DEPARTEMENT ESSONNE, M. DUROVRAY FRANCOIS - HOTEL DU DEPARTEMENT, BD DE FRANCE - 91012 - EVRY - France
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ;
Statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Lampes de poche ;
Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; mouchoirs de poche en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;
Cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Emissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;
Tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; numérisation de documents ; authentification d'oeuvres d'art.
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