Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fan d'Esssonne
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE

Numéro de dépôt :
4574960
Date de dépôt :
13/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2029
Fan d\'Esssonne de DEPARTEMENT DE L\'ESSONNE

Présentation de la marque Fan d'Esssonne

Déposée par voie électronique le 13 août 2019 par DEPARTEMENT DE L'ESSONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fan d'Esssonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-36 du 6 septembre 2019.

Le déposant est DEPARTEMENT DE L'ESSONNE domicilié(e) Boulevard de France - 91012 - EVRY Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Carole MEYNADIER domicilié(e) Boulevard de france - 91012 - EVRY Cedex - France.

La marque Fan d'Esssonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4574960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fan d'Esssonne arrivera à expiration en date du 13 août 2029.

DEPARTEMENT DE L'ESSONNE a également déposé les autres marques suivantes : VOX91 – Je pense donc je dis , FONDATION ESSONNE MECENAT , PASS FAN d'ESSONNE , Essonne, Terre d'Avenirs , PHOTOPOLIS , Prime éco-logis 91 , ESSONNEZ-VOUS!


DEPARTEMENT DE L'ESSONNE - Boulevard de France - 91012 - EVRY Cedex - France


Madame Carole MEYNADIER - Boulevard de france - 91012 - EVRY Cedex - France


Publication - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Parfums ; cosmétiques ; rouge à lèvres ;

Bijouterie ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ; sodas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.