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Marques déposées par Département de l'AubeTODO
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M@RINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M@RINE
Département de l'Aube, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3740361
Date de dépôt :
24/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2020
M@RINE de Département de l\'Aube

Présentation de la marque M@RINE

Déposée le 24 mai 2010 par Département de l'AubeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M@RINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est Département de l'AubeTODO domicilié(e) 2, rue Pierre Labonde - 10000 - TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil general de l'AUBE domicilié(e) 2, rue Pierre Labonde - 10000 - TROYES - France.

La marque M@RINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M@RINE est expirée depuis le 24 mai 2020.

Département de l'Aube a également déposé les autres marques suivantes : Parc logistique de l'Aube , Le Beau XVIe , Technopole de l'Aube en Champagne


Département de l'Aube, collectivité territoriale - 2, rue Pierre Labonde - 10000 - TROYES - France


Conseil general de l'AUBE - 2, rue Pierre Labonde - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 5 octobre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°559311 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

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