Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DEPARTEMENT DE L'AUBE
/
Le Beau XVIe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Beau XVIe
DEPARTEMENT DE L'AUBE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3955713
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2022
Le Beau XVIe de DEPARTEMENT DE L\'AUBE

Présentation de la marque Le Beau XVIe

Déposée le 15 octobre 2012 par la société DEPARTEMENT DE L'AUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Beau XVIe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la société DEPARTEMENT DE L'AUBE domicilié(e) 2 Rue Pierre Labonde, BP 394 - 10026 - TROYES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 221 000 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE L'AUBE domicilié(e) 2 Rue Pierre Labonde, BP 394 - 10026 - TROYES Cédex - France.

La marque Le Beau XVIe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955713.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Beau XVIe est expirée depuis le 15 octobre 2022.

DEPARTEMENT DE L'AUBE a également déposé les autres marques suivantes : Parc logistique de l'Aube , M@RINE , Technopole de l'Aube en Champagne


DEPARTEMENT DE L'AUBE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 2 Rue Pierre Labonde, BP 394 - 10026 - TROYES Cedex - France - SIREN 221000052


DEPARTEMENT DE L'AUBE - 2 Rue Pierre Labonde, BP 394 - 10026 - TROYES Cédex - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

• objets d'arts en pierre, en béton ou en marbre. Statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.

• objets d'arts en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer.

• figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.

• organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs activités culturelles.

• service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Service des bars. Service des traiteurs, services hoteliers. Réservation de logements temporaires.