Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUR LES ROUTES DE L'Ardéchoise monardechoise.com
Département de l'Ardèche, Collectivité territoriale
Sur les routes de l'Ardèche, association

Numéro de dépôt :
4078468
Date de dépôt :
24/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/03/2024
SUR LES ROUTES DE L\'Ardéchoise monardechoise.com de Département de l\'Ardèche

Présentation de la marque SUR LES ROUTES DE L'Ardéchoise monardechoise.com

Déposée le 24 mars 2014 par Département de l'ArdècheTODO et Sur les routes de l'Ardèche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SUR LES ROUTES DE L'Ardéchoise monardechoise.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Les déposants sont Département de l'ArdècheTODO domicilié(e) Quartier de la Chaumette, BP 737 - 07000 - PRIVAS - France et Sur les routes de l'Ardèche, association domicilié(e) Maison des associations, Route de Colombier - 07410 - SAINT-FELICIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLC et Associés, M. Lefort Jérôme domicilié(e) 60 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque SUR LES ROUTES DE L'Ardéchoise monardechoise.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078468.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR LES ROUTES DE L'Ardéchoise monardechoise.com est expirée depuis le 24 mars 2024.

Département de l'Ardèche a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D AUDACE , CONSEIL GENERAL DE L'ARDECHE , ARDECHE LE DEPARTEMENT , Un territoire à énergies positives


Département de l'Ardèche, Collectivité territoriale - Quartier de la Chaumette, BP 737 - 07000 - PRIVAS - France

Sur les routes de l'Ardèche, association - Maison des associations, Route de Colombier - 07410 - SAINT-FELICIEN - France


LLC et Associés, M. Lefort Jérôme - 60 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.