Département de l'Allier, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3834018
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2021
Présentation de la marque Paléopolis – La colline aux dinosaures
Déposée le 20 mai 2011 par Département de l'AllierTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Paléopolis – La colline aux dinosaures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est Département de l'AllierTODO domicilié(e) 1 Avenue Victor Hugo - 03016 - MOULINS SUR ALLIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil général de l'Allier domicilié(e) 1 Avenue Victor Hugo - 03016 - MOULINS SUR ALLIER - France.
La marque Paléopolis – La colline aux dinosaures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Département de l'Allier, Collectivité territoriale - 1 Avenue Victor Hugo - 03016 - MOULINS SUR ALLIER - France
Conseil général de l'Allier - 1 Avenue Victor Hugo - 03016 - MOULINS SUR ALLIER - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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