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Marques déposées par Departement de l'AllierTODO
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La colline aux dinosaures
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La colline aux dinosaures
Departement de l'Allier, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3834012
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2021
La colline aux dinosaures de Departement de l\'Allier

Présentation de la marque La colline aux dinosaures

Déposée le 20 mai 2011 par Departement de l'AllierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La colline aux dinosaures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est Departement de l'AllierTODO domicilié(e) 1 Avenue Victor Hugo - 03016 - MOULINS SUR ALLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil général de l'Allier domicilié(e) 1 Avenue Victor Hugo - 03016 - MOULINS SUR ALLIER - France.

La marque La colline aux dinosaures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La colline aux dinosaures est expirée depuis le 20 mai 2021.

Departement de l'Allier a également déposé les autres marques suivantes : Rejoignez l'allier , Neuj Pro , Allier-Sport , ALLIER BOURBONNAIS L'Auvergne d'Azur & d'or , PREHISTORAMA , Paléopolis – La colline aux dinosaures , rejoignez l'allier , BOURBONNAIS - BOURBONNAISE(S) , Lumières sur le Bourbonnais , A


Departement de l'Allier, Collectivité territoriale - 1 Avenue Victor Hugo - 03016 - MOULINS SUR ALLIER - France


Conseil général de l'Allier - 1 Avenue Victor Hugo - 03016 - MOULINS SUR ALLIER - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.