Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DEPARTEMENT DE L'ALLIER
/
BOURBONNAIS - BOURBONNAISE(S)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOURBONNAIS - BOURBONNAISE(S)
DEPARTEMENT DE L'ALLIER

Numéro de dépôt :
4494747
Date de dépôt :
24/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2028
BOURBONNAIS - BOURBONNAISE(S) de DEPARTEMENT DE L\'ALLIER

Présentation de la marque BOURBONNAIS - BOURBONNAISE(S)

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2018 par DEPARTEMENT DE L'ALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOURBONNAIS - BOURBONNAISE(S) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est DEPARTEMENT DE L'ALLIER domicilié(e) 1 avenue Victor Hugo - 03016 - MOULINS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE L'ALLIER, Monsieur Claude RIBOULET domicilié(e) 1 avenue Victor Hugo - 03016 - MOULINS CEDEX - France.

La marque BOURBONNAIS - BOURBONNAISE(S) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURBONNAIS - BOURBONNAISE(S) arrivera à expiration en date du 24 octobre 2028.

DEPARTEMENT DE L'ALLIER a également déposé les autres marques suivantes : Rejoignez l'allier , Neuj Pro , Paléopolis – La colline aux dinosaures , rejoignez l'allier , La colline aux dinosaures , Rejoignez l'Allier , PALEOPOLIS , rejoignez l'Allier


DEPARTEMENT DE L'ALLIER - 1 avenue Victor Hugo - 03016 - MOULINS CEDEX - France


DEPARTEMENT DE L'ALLIER, Monsieur Claude RIBOULET - 1 avenue Victor Hugo - 03016 - MOULINS CEDEX - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ;

Communications radiophoniques ; communications téléphoniques ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.